Stephanie Le Cam

Grade :  
Maître de conférences
Fonctions et responsabilités :

Directrice de l'Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest http://www.univ-rennes2.fr/issto

Maître de conférences en droit privé (spécialités : droit de la propriété intellectuelle, droit social).

Membre du Conseil de l'Institut des sciences sociales du travail de l'ouest (ISSTO) : http://www.univ-rennes2.fr/issto.

Cofondateur du Cn2pi (Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle) et membre du conseil scientifique.

Membre du Cercle K2 https://www.cercle-k2.fr et membre du Jury des Trophées du Cercle K2 dans la catégorie Propriété intellectuelle

Membre des JUSPI : https://lesjuspi.wordpress.com/

 

Coordonnées :

Tél.  : +33 (0)2 99 14 20 81

ISSTO
Campus Villejean

Bureau I 22
Place du recteur Henri Le Moal
CS 24307 35043 Rennes cedex

 

CV :

Doctorat de droit, mention très honorable assortie des félicitations du jury à l’unanimité. Commencée en 2007, la thèse a été soutenue le 6 décembre 2011 à l'Université de Nantes.
Le jury était composé de Madame le professeur C. Bernault (Université de Nantes), Monsieur le professeur C. Caron (Université Paris-Est Créteil), Monsieur le professeur J.-P. Chauchard (Université de Nantes), Madame le professeur F. Favennec-Héry (Université Panthéon-Assas), Monsieur le professeur A. Lucas (Université de Nantes) et Monsieur le professeur F. Siiriainen (Université de Nice-Sophia Antipolis).

Master 2 Droit de la propriété intellectuelle, 2007, Université de Nantes, sous la direction du Professeur A. Lucas.

Master 1 Droit privé général, 2006, Université de Nantes.

Licence en Droit, 2005, Université de Nantes.

Baccalauréat STT Actions et Communications Administratives (2002) - BEP secrétariat (2000), Lycée Gabriel Deshayes, Saint-Gildas-des-Bois.

Activités de recherche :

Ouvrages, ouvrages collectifs, ouvrages et études, colloques

 

- Les perspectives d'avenir du droit du travail, ouvrage collectif, actes du colloque, à paraître 2019.

- Le syndicalisme en Union européenne, ouvrage collectif, à paraître 2019.

- Le statut social du photojournaliste, Légipresse, à paraître.

- Le modèle social de la pop-culture, Propriétés intellectuelles, à paraître.

- Collective works in French law, en coll. avec S. NERISSON, associate professor, IRDAP (University of Bordeaux), affiliated research fellow of Max Planck Institute for Innovation and Competition in Munich, à paraître.

- Colloque. Direction scientifique du colloque Perspectives d'avenir du droit du travail depuis les ordonnances du 22 septembre 2017, 29 mai 2018, ISSTO.

- Colloque. Participation au colloque JUSPI, "Propriété intellectuelle et pop-culture", le 9 octobre 2018 à Strasbourg, sur le thème "Modèle social de la pop-culture".

- Droit de la propriété intellectuelle, en coll. avec S. CHATRY, Studyrama, coll. Panorama, 2ème édition, octobre 2018.

- Guide juridique du droit d'auteur, en coll. avec S. CHATRY, 4ème édition, octobre 2018. 

- Créations et inventions de salariés, in Répertoire Travail, éd. Dalloz, septembre 2018.

- "Inventions de salariés et cession d'actifs", in Le Droit ouvrier, août 2018. 

- "Perspectives d’avenir du statut social de l’auteur" : Propriétés intellectuelles, Avril 2018, n° 67.

- Colloque. Direction scientifique du colloque Le syndicalisme à l'épreuve de l'Europe sociale, 16 novembre 2017, ISSTO.

- Colloque. "L'avenir du statut social de l'auteur", participation au colloque L'avenir de la propriété intellectuelle organisé par l'association des Jeunes universitaires spécialistes de la propriété intellectuelle à l'Université Paris Descartes le 3 octobre 2017.

- Artistes-interprètes du secteur de la musique : de la reconnaissance d'une titularité initiale à l'évolution du formalisme contractuel, Jurisart etc., févr. 2017, n° 43, p. 24.7

- Guide juridique du droit d'auteur, en coll. avec S. CHATRY, 3ème édition, 2017 : http://http://media.sup-numerique.gouv.fr/file/Licences_et_droit_d_auteur/82/5/Guide_du_droit_dauteur_3e_ed_777825.pdf  

Droit de la propriété intellectuelle, en coll. avec S. CHATRY, éd. Studyrama, coll. Panorama, 2016

 Régime social des auteurs indépendants" : Fasc. 1740, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Lexisnexis, 2016.

La titularité initiale de l’auteur salarié : pierre angulaire et talon d’Achille du droit d’auteur, I2D – Information, données & documents, 2016/2, vol. 53, p. 25.

- Colloque. Vigilance et protection du dirigeant face à son client unique, participation au colloque La prévention des risques encourus par les dirigeants de PME placé sous la direction scientifique de F. DURAND et E. GICQUIAUD et organisé par l'Institut François Gény à l'Université de Lorraine le 13 octobre 2016.

- Extension de la durée des droits voisins : faux-semblants d'une protection en trompe l'oeil, Jurisart etc., sept. 2015, p. 21-25.

Inventions de salariés et transfert d'entreprise, Le Droit ouvrier, juill. 2015, n° 804.

La Rémunération proportionnelle du partage, Rapport pour l'Hadopi, sous la dir. de C. BERNAULT, mai 2015.

L'auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social, sous la direction des professeurs André LUCAS et de Carine BERNAULT, éd. Lexisnexis, coll. IRPI, prix de thèse du cabinet Gilles VERCKEN, tome 44, 2014.

- Le guide juridique du podcast, en coll. avec S. CHATRY, 2ème édition, 2014

- La représentativité des sociétés de gestion collective, in Mélanges en l'honneur du Professeur André LUCAS, éd. Lexisnexis, 2014, p. 489-504.

- Droit d'auteur et droits voisins dans la liberté des échanges, actualisation en coll. avec B. EDELMAN : Fasc. 1810, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Lexisnexis, 2013.

- Droit d'auteur et droits voisins dans la libre concurrence, actualisation en coll. avec B. EDELMAN : Fasc. 1810, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Lexisnexis, 2013.

- Balzac et la défense des écrivains, in Balzac, romancier du Droit ?, sous la dir. de N. DISSAUX et de P. BERTHIER, préface F. TERRE, Lexisnexis, 2012.

- Colloque. Participation au colloque "Balzac, romancier du droit ?" organisé par N. DISSAUX et P. BERTHIER à la Maison de Balzac à Paris, le 16 juin 2011, sur le sujet "Balzac et la défense des écrivains" : http://irdp.univ-nantes.fr/images/07-Colloques/colloques%202011/Balzac%20programme.pdf

- Le régime social des auteurs, en coll. avec Gilles VERCKEN, Propriétés intellectuelles, oct. 2012, n° 45, pp. 480 - 485.

Le guide juridique du podcast, en coll. avec S. CHATRY et E. BOUCHET-LE MAPPIAN, sous la dir. de A. LUCAS, 2009. 

Livre blanc sur le statut social et fiscal de l’artiste visuel européen, Rapport de la Convention européenne des 15-16 décembre 2008 organisée par la Maison des Artistes.

- Le filtrage sur internet : la bonne solution ?, en coll. avec A. LE CARRE, Expertises des systèmes d’informations, Août 2008, n°301.

- La protection sociale des auteurs d'œuvres dénommées logiciels et d’œuvres multimédia, Expertises des systèmes d’informations, Mai 2008, n°178.

- Fal1906, page 1, lien 1, page 2, point 1.1, lien 6, page 3, point 1, lien 20, page 4, pseudo ? : tout commence au lien suivant !

 

Chroniques

  • Revendication de la qualité d’auteur sur un logo, LEPI févr. 2018.
  • Œuvre collective et architecture, LEPI, janv. 2018.
  • Œuvre collective et exploitation séparée des contributions, LEPI, déc. 2017.
  • Droits voisins et URSSAF, LEPI, sept. 2017,
  • Droit d'auteur, salaires et redressement, LEPI, juill. 2017.
  • Démolition d'une oeuvre architecturale et drot moral, LEPI, avr. 2017.
  • Droit moral de l'auteur salarié, LEPI, mars 2017.
  • Requalification d'un contrat de coproduction de phonogrammes en contrat de travail, LEPI, déc. 2016.
  • Appréciation de la contrefaçon d'un film, LEPI, oct. 2016.
  • Régime des artistes-auteurs et assujettissement, LEPI, juill. 2016.
  • Assujettissement et redressement Urssaf, LEPI, mai 2016.
  • Nécessaire définition des investissements justifiant la protection des bases de données, LEPI, févr. 2016.
  • Distinction entre concurrence déloyale et concurrence parasitaire, LEPI, déc. 2015.
  • Rupture anticipée du CDD d'un artiste-interprète, LEPI, nov. 2015.
  • Notion d'artiste du spectacle, LEPI, oct. 2015.
  • Violation par un salarié des droits d'auteur sur un logiciel, LEPI, sept. 2015.
  • Conditions d'affiliation au régime des artistes-auteurs, LEPI, juin 2015.
  • Condition d'investissement substantiel, LEPI, mai 2015.
  • Formalisme des cessions de droits et contrat de travail, LEPI, mars 2015.
  • Présomption de titularité liée à l'exploitation de l'œuvre, LEPI, févr. 2015.
  • Portée d'une autorisation d'exploiter antérieure à la loi du 3 juillet 1985, LEPI, janv. 2015.
  • Assujettissement de photographes au régime général de sécurité sociale, LEPI, déc. 2014.
  • Application dans le temps de la loi du 3 juillet 1985, LEPI, oct. 2014.
  • Assujettissement des journalistes au régime général de sécurité sociale, juill. 2014.
  • Portée des mesures de blocage ordonnées par un juge, LEPI, juin 2014.
  • Téléréalité : confirmation du rejet de la qualité d'artiste-interprète, LEPI, avr. 2014.
  • Rémunération due à une comédienne pour la commercialisation de vidéogrammes, LEPI, mars 2014.
  • Périmètre de la cession légale du droit de reproduction par reprographie, LEPI, févr. 2014.
  • Éléments de l'assiette de calcul de la rémunération équitable, LEPI, janv. 2014.
  • Subordination, formalisme des CDD et cession de droits d'auteur, LEPI, janv. 2014.
  • Rémunérations du metteur en scène et cotisations sociales, LEPI, déc. 2013.
  • Agent public, logiciel et prime d'intéressement, LEPI, sept. 2013.
  • Tentateurs et travailleurs mais pas acteurs !, LEPI, juil. 2013.
  • Élargissement de la notion d'artiste du spectacle, LEPI, juin 2013.
  • Subordination de l'auteur et contrôle Urssaf, LEPI, mai 2013.
  • Liberté d'expression versus droit d'auteur, LEPI, mars 2013.
  • Refus d'affilier un auteur au régime des artistes-auteurs, LEPI, févr. 2013.

 

Autres informations :

​Expert en propriété intellectuelle auprès de la MIPNES (Mission pédagogique et numérique pour l'enseignement supérieur), Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche.