Stephanie Le Cam

Grade
Maître de conférences
Coordonnées

Courriel  :  stephanie.lecam [at] univ-rennes2.fr

Coordonnées

Tél.  : +33 (0)2 99 14 20 81

ISSTO
Campus Villejean

Bureau I 27
Place du recteur Henri Le Moal
CS 24307 35043 Rennes cedex

Fonctions et responsabilités

Directrice de l'Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest

Maître de conférences - droit privé (spécialités : droit de la propriété intellectuelle, droit social) depuis 2012.

Directrice de la Ligue des auteurs professionnels

Cofondatrice du Cn2pi (Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle) et membre du conseil scientifique. La douxième édition du concours est reportée en 2021 à Toulouse.

Membre fondatrice des JUSPI.

Membre du Cercle K2.

CV

Doctorat de droit, mention très honorable assortie des félicitations du jury à l’unanimité. Commencée en 2007, la thèse a été soutenue le 6 décembre 2011 à l'Université de Nantes.
Le jury était composé de Madame le professeur C. Bernault (Université de Nantes), Monsieur le professeur C. Caron (Université Paris-Est Créteil), Monsieur le professeur J.-P. Chauchard (Université de Nantes), Madame le professeur F. Favennec-Héry (Université Panthéon-Assas), Monsieur le professeur A. Lucas (Université de Nantes) et Monsieur le professeur F. Siiriainen (Université de Nice-Sophia Antipolis).

Master 2 Droit de la propriété intellectuelle, 2007, Université de Nantes, sous la direction du Professeur A. Lucas.

Master 1 Droit privé général, 2006, Université de Nantes.

Licence en Droit, 2005, Université de Nantes.

Baccalauréat STT Actions et Communications Administratives (2002)

BEP secrétariat (2000), Lycée Gabriel Deshayes, Saint-Gildas-des-Bois.

Activités de recherche

COLLOQUES

  •  [A venir] Intervention au colloque Fashion and Intellectual property, prévu à Stockholm University sur le thème Social protection of the fashion designer.
  •  Intervention au cycle de conférences "Les nouveaux rendez-vous du dialogue social", sur le thème Le dialogue social dans le secteur de la création, 22 juin 2021, Institut du travail, Université de Strasbourg.
  • Intervention au colloque "Propriété intellectuelle et pop culture", sur le thème Showrunner : les œuvres plurales sous haute tension, 26 avril 2021.
  •  Intervention au colloque Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, 4ème colloque Juspi, sous la direction scientifique d'Amélie Favreau: "S'il devait en rester un, préservons l'article L. 324-17 du Code de la propriété intellectuelle !", à revoir ici
  •  Direction scientifique du colloque ISSTO, Le suicide en lien avec le travail, en partenariat avec la Direccte Bretagne, 19 novembre 2020, Université Rennes 2.
  •  Organisation du Hackathon sur le statut social de l’artiste-auteurs, les 13 et 14 mars 2020, avec les JUSPI, la Ligue des auteurs professionnels, la Guilde française des scénaristes, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse et les États généraux de la bande dessinée.
  •  Direction scientifique du colloque Egalité femmes - hommes, 21 novembre 2019, Institut des Sciences sociales du travail de l'Ouest, Université Rennes 2.
  •  Intervention au colloque Regulating digital platforms : comparing the British and French models, sous la direction scientifique de A. Favreau, 25 octobre 2019, University of Edinburgh : "The notion of subordination against Plateform workers".
  •  Direction scientifique du colloque La légitimité de la propriété intellectuelle, 10 octobre 2019, JUSPI (3ème éd.) UFR Droit, Université de Nantes, et intervention sur le thème : la légitimité du droit d'auteur.
  •  Co-Direction de l'organisation de la dixième édition du CN2PI, Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle, Université de Nantes.
  •  Direction scientifique du colloque Perspectives d'avenir du droit du travail depuis les ordonnances du 22 septembre 2017, 29 mai 2018, Institut des Sciences sociales du travail de l'Ouest, Université Rennes 2.
  •  Intervention au colloque Propriété intellectuelle et pop-culture, sous la direction scientifique de Y. Basire, 9 octobre 2018, JUSPI (2d éd.), Université de Strasbourg : "Modèle social de la pop-culture".
  •  Direction scientifique du colloque Le syndicalisme à l'épreuve de l'Europe sociale, 16 novembre 2017, Institut des Sciences sociales du travail de l'Ouest, Université Rennes 2..
  •  Intervention au colloque L'avenir de la propriété intellectuelle, sous la direction scientifique de C. Le Goffic, 3 octobre 2017, JUSPI, Université Paris Descartes, : "L'avenir du statut social de l'auteur".
  •  Intervention au colloque La prévention des risques encourus par les dirigeants de PME, sous la direction scientifique de F. Durand et E. Gicquiaud, Institut François Gény, Université de Lorraine, 13 octobre 2016, Thème : "Vigilance et protection du dirigeant face à son client unique".
  •  Intervention au colloque Balzac, romancier du droit ?, sous la direction scientifique du professeur N. DISSAUX, Maison de Balzac, Paris, le 16 juin 2011, thème : "Balzac et la défense des écrivains".
  •  Co-Direction de l'organisation de la deuxième édition du CN2PI, Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle, Université de Nantes 2010.
  •  Co-création et co-direction de l'organisation de la première édition du CN2PI, Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle, Université de Nantes 2009.

INTERVENTIONS DIVERSES

  •  Le fil de l'histoire : La propriété et les communs ! Episode 2. À l'ère d'internet et des réseaux sociaux, nombreux sont les artistes qui ont été victimes de plagiat ou qui ont vu leurs oeuvres être utilisées sans leur autorisation, et sans contrepartie. Quels sont leurs droits dans cette situation ? Emission diffusée le 8 déc. 2020, sur SUN, Le son unique. 
  •  Encrage #4 • Auteur de BD, est-ce un métier ? Dans son quatrième épisode de la série Encrage, Arnaud Wassmer s'intéresse au Métier d'auteur et autrice de bande dessinée et plus particulièrement à son statut. Invité.e.s : Daniel Blancou, Benoit Peeters et Stéphanie Le Cam. 

    Encrage est un podcast créé et produit par l'Association Quai des Bulles. Réalisation et animation par Arnaud Wassmer. Visuel créé par Zanzim. Musique par Francis Sailly. Coordination du projet : Alexia Chaignon.

  •  Nuit de la lecture 2021. Table-ronde animée par Stéphanie Le Cam, sur la thématique de L'artiste au travail. Invité.e.s : Leszek Brogowski, Anne-France Kogan, Florian Hemont, Marcela Patrascu, Francis Blanchemanche. Soirée organisée par le service culturel de l'université Rennes 2, en partenariat avec le metteur en scène Martin Poirot et la radio C-Lab, et avec la participation des Bibliothèques universitaires. 
  • Table Ronde #1: Le statut de l'auteurLe 5 février 2020, l'ANEPI organisait sa première Table Ronde sur le thème du statut de l'auteur. Invités : Stéphanie Le Cam, MCF droit privé à Rennes 2, et Maître Carole Couson-Warlop, avocate en propriété intellectuelle/numérique, associée du cabinet ARTLEX à Nantes.
Activités d'enseignement

 Droit de la propriété intellectuelle (Licences 2, Licence 3, M1)

Droit de la communication et des médias (Licence 2, Licence 3, M1)

Droit du travail (Licence 3 AES, M2 TERH, 4ème année IEP)

Droit des relations professionnelles (M1 TERH)

Modules de formations à destination des conseillers prud'hommes : harcèlements moral et sexuel, discriminations, articulation des vies personnelle et professionnelle. 

 

Publications

Ouvrages, ouvrages collectifs, fascicules

Articles

  • "Évolution du régime social des artistes-auteurs", Légipresse, septembre 2020.
  • "Les artistes-auteurs face à la crise Covid 19", Légipresse, mai 2020. 
  •  "Déception et inquiétudes à la suite de l’enterrement du rapport Racine", Libre opinion, Propriétés intellectuelles, n° 75, avril 2020.
  •  "La légitimité du droit d’auteur discutée par les organisations professionnelles d’auteurs", Légipresse, Hors Série #62, 2019-2, p. 61-72.
  •  "Le statut social du photojournaliste", Légipresse, déc. 2018.
  •  "Collective works in French law", en coll. avec S. NERISSON, associate professor, IRDAP (University of Bordeaux), affiliated research fellow of Max Planck Institute for Innovation and Competition in Munich, 2018.
  •  "Inventions de salariés et cession d'actifs", in Le Droit ouvrier, août 2018. 
  •  "Perspectives d’avenir du statut social de l’auteur" : Propriétés intellectuelles, Avril 2018, n° 67.
  •  "Artistes-interprètes du secteur de la musique : de la reconnaissance d'une titularité initiale à l'évolution du formalisme contractuel", Jurisart etc., févr. 2017, n° 43, p. 24.7
  •  "La titularité initiale de l’auteur salarié : pierre angulaire et talon d’Achille du droit d’auteur", I2D – Information, données & documents, 2016/2, vol. 53, p. 25.
  •  "Extension de la durée des droits voisins : faux-semblants d'une protection en trompe l'oeil", Jurisart etc., sept. 2015, p. 21-25.
  •  "Inventions de salariés et transfert d'entreprise", Le Droit ouvrier, juill. 2015, n° 804.
  •  "La représentativité des sociétés de gestion collective", in Mélanges en l'honneur du Professeur André LUCAS, éd. Lexisnexis, 2014, p. 489-504.
  •  "Balzac et la défense des écrivains", in Balzac, romancier du Droit ?, sous la dir. de N. DISSAUX et de P. BERTHIER, préface F. TERRE, Lexisnexis, 2012.
  •  "Le régime social des auteurs", en coll. avec Gilles VERCKEN, Propriétés intellectuelles, oct. 2012, n° 45, pp. 480 - 485.
  •  "Le filtrage sur internet : la bonne solution ?", en coll. avec A. LE CARRE, Expertises des systèmes d’informations, Août 2008, n°301.
  •  "La protection sociale des auteurs d'œuvres dénommées logiciels et d’œuvres multimédia", Expertises des systèmes d’informations, Mai 2008, n°178.

Chroniques

  • Contrats d'auteur et contrat de travail, LEPI, nov. 2020.
  • Contrefaçon d'un film publicitaire dans le générique d'une série, oct. 2020.
  • Nullité d'un contrat d'édition, LEPI, oct. 2020.
  • Originalité des photographies, LEPI, sept. 2020.
  • Notion de journaliste professionnel, juill. 2020.
  • Gestion collective et classement des oeuvres, juin 2020.
  • Données de connexion et atteinte à la vie privée ? LEPI, mai 2020.
  • Photographies et taux réduit de TVA, LEPI, avril 2020.
  • Directeurs de collection et régime social, LEPI, janvier 2020.
  • Revues médicales et redressement Urssaf, LEPI, juill. 2019.
  • Régime fiscal des auteurs, LEPI, mai 2019.
  • Annulation des dispositions de la convention collective du disque, LEPI, avr. 2019.
  • Droit d'auteur et Urssaf, LEPI, avr. 2019.
  • Urssaf et régime des artistes-auteurs, LEPI, oct. 2018.
  • Urssaf et requalification des rémunérations versées à un auteur, LEPI, juill. 2019.
  • Revendication de la qualité d’auteur sur un logo, LEPI, févr. 2018.
  • Œuvre collective et architecture, LEPI, janv. 2018.
  • Œuvre collective et exploitation séparée des contributions, LEPI, déc. 2017.
  • Droits voisins et URSSAF, LEPI, sept. 2017,
  • Droit d'auteur, salaires et redressement, LEPI, juill. 2017.
  • Démolition d'une oeuvre architecturale et drot moral, LEPI, avr. 2017.
  • Droit moral de l'auteur salarié, LEPI, mars 2017.
  • Requalification d'un contrat de coproduction de phonogrammes en contrat de travail, LEPI, déc. 2016.
  • Appréciation de la contrefaçon d'un film, LEPI, oct. 2016.
  • Régime des artistes-auteurs et assujettissement, LEPI, juill. 2016.
  • Assujettissement et redressement Urssaf, LEPI, mai 2016.
  • Nécessaire définition des investissements justifiant la protection des bases de données, LEPI, févr. 2016.
  • Distinction entre concurrence déloyale et concurrence parasitaire, LEPI, déc. 2015.
  • Rupture anticipée du CDD d'un artiste-interprète, LEPI, nov. 2015.
  • Notion d'artiste du spectacle, LEPI, oct. 2015.
  • Violation par un salarié des droits d'auteur sur un logiciel, LEPI, sept. 2015.
  • Conditions d'affiliation au régime des artistes-auteurs, LEPI, juin 2015.
  • Condition d'investissement substantiel, LEPI, mai 2015.
  • Formalisme des cessions de droits et contrat de travail, LEPI, mars 2015.
  • Présomption de titularité liée à l'exploitation de l'œuvre, LEPI, févr. 2015.
  • Portée d'une autorisation d'exploiter antérieure à la loi du 3 juillet 1985, LEPI, janv. 2015.
  • Assujettissement de photographes au régime général de sécurité sociale, LEPI, déc. 2014.
  • Application dans le temps de la loi du 3 juillet 1985, LEPI, oct. 2014.
  • Assujettissement des journalistes au régime général de sécurité sociale, juill. 2014.
  • Portée des mesures de blocage ordonnées par un juge, LEPI, juin 2014.
  • Téléréalité : confirmation du rejet de la qualité d'artiste-interprète, LEPI, avr. 2014.
  • Rémunération due à une comédienne pour la commercialisation de vidéogrammes, LEPI, mars 2014.
  • Périmètre de la cession légale du droit de reproduction par reprographie, LEPI, févr. 2014.
  • Éléments de l'assiette de calcul de la rémunération équitable, LEPI, janv. 2014.
  • Subordination, formalisme des CDD et cession de droits d'auteur, LEPI, janv. 2014.
  • Rémunérations du metteur en scène et cotisations sociales, LEPI, déc. 2013.
  • Agent public, logiciel et prime d'intéressement, LEPI, sept. 2013.
  • Tentateurs et travailleurs mais pas acteurs !, LEPI, juil. 2013.
  • Élargissement de la notion d'artiste du spectacle, LEPI, juin 2013.
  • Subordination de l'auteur et contrôle Urssaf, LEPI, mai 2013.
  • Liberté d'expression versus droit d'auteur, LEPI, mars 2013.
  • Refus d'affilier un auteur au régime des artistes-auteurs, LEPI, févr. 2013.
Autres informations

​2012-2017 : Experte en propriété intellectuelle auprès du Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche : Mission pédagogique et numérique pour l'enseignement supérieur, Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion -professionnelle.

2019 : Experte auprès du Ministère de la Culture au sein de la Mission Bruno Racine relative aux évolutions du statut d'artiste-auteur.