Stephanie Le Cam

Grade
Maître de conférences
Coordonnées
Coordonnées

ISSTO - Campus Villejean - Bureau I 27
Place du recteur Henri Le Moal
CS 24307 35043 Rennes cedex

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Fonctions et responsabilités

Co-directrice de l'Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest

Maître de conférences - droit privé (spécialités : droit de la propriété intellectuelle, droit social). 

Membre du LiRis 

Membre associée au CEIPI

Directrice de la Ligue des auteurs professionnels depuis juillet 2020.

Responsable de la Chronique IP de Dalloz Actualité.

Vice-présidente du Conseil culturel de Bretagne, assemblée consultative attachée à la Région. 

Cofondatrice du Cn2pi (Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle), membre du conseil scientifique et Présidente de l'Association CN2PI. 

Membre fondatrice des JUSPI.

Membre du Cercle K2.

Membre de Creatricks

CV

Doctorat de droit, Félicitations du jury. Thèse "L'auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social", soutenue le 6 décembre 2011 à l'Université de Nantes sous la direction des professeurs C. Bernault et A. Lucas.
Jury : Madame le professeur C. Bernault (Université de Nantes, directrice), Monsieur le professeur C. Caron (Université Paris-Est Créteil, rapporteur), Monsieur le professeur J.-P. Chauchard (Université de Nantes), Madame le professeur F. Favennec-Héry (Université Panthéon-Assas, rapporteur), Monsieur le professeur A. Lucas (Université de Nantes, directeur) et Monsieur le professeur F. Siiriainen (Université de Nice-Sophia Antipolis).

Master 2 Droit de la propriété intellectuelle, 2007, Université de Nantes, sous la direction du Professeur A. Lucas. Mémoire : Droit d'auteur et sécurité sociale.

Master 1 Droit privé général, 2006, Université de Nantes.

Licence en Droit, 2005, Université de Nantes.

Baccalauréat STT Actions et Communications Administratives (2002)

BEP secrétariat (2000), Lycée Gabriel Deshayes, Saint-Gildas-des-Bois (44).

Activités de recherche

COLLOQUES, MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES, INTERVENTIONS

2025

[Table ronde] Statut professionnel de l'artiste-auteur, (informations à venir) 🗓️ 24 avril 2025, 📍 Rennes.

[Colloque] IA et Travail, Colloque annuel de l'ISSTO, sous ladir.  de K. Richard 🗓️ 24 avril 2025, 📍Université Rennes 2.

[Table ronde] Le droit à l'épreuve des intelleigences artificelles, sous la direction de J.-P. Clavier et A. Lucas-Scholetrter, avec A. Bensamoun et B. Jeulin, IRDP 🗓️ 8 avril 2025, 📍Nantes université.

[Colloque] Musique et droit, Intervention sur le thème "Autoproduction et identité professionnelle de l'artiste-auteur", aux côté de S. Maury et G. Vercken, 🗓️ 1er avril 2025, 📍Lille.

[Colloque] Récits de travail, précarité et BD, Intervention sur le thème Comment lutter contre la précarité des auteurs de BD ?", 🗓️ 28 mars 2025, 📍Auditorium, Cité Internationale de la Bande dessinée, Angoulême.

[Table ronde] L'IA, c'est (demain) dans mon quotidien, organisée par le Conseil de développement de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo, avec Th. Saint-Aubin, I. Baron, J. Carlier, 🗓️ 27 mars 2025, 📍Mesquer.

[Table ronde] Forum économique, Actualité du monde du Livre, Journée professionnelle CIL, Intervention sur le thème "Améliorer la rémunération des auteurs", avec C.de Santis, O. Bron, G. Jérôme et S. de Mathuisieulx, 🗓️ 11 mars 2025, 📍Musée d'Art contemporain, Strasbourg.

[Table ronde] Journée interprofessionnelle, organisée par Livre et lecture en Bretagne, Mobilis – Pays de la Loire, Normandie Livre & Lecture, en partenariat avec Le Grand Cordel MJC - Intervention sur le thème "Rémunérer la création sur le livre d’occasion ?", 🗓️ 10 mars 2025, 📍 Le Grand Cordel MJC, Rennes.

[Table ronde] Statut artiste-auteur·rice en question, pour une amélioration des conditions de travail et de rémunération : enjeux, luttes et perspectives, Organisée par la Malterie et le  Collectif Travailleureuses de l'Art 59, 🗓️ 5 mars 2025, 📍 Sciences po, Lille.

[Colloque] Contre-sommet de l'Intelligence artificielle, pour un humanisme de notre  temps, sous la direction de E. Barbier, Intervention sur "Les effets de l'IA sur les métiers de la Culture", aux côtés  de P. Kurban, artiste interprète, porte-parole de «lesvoix.fr», B. Lecordier, porte-parole de #touchepasàmaVF, B. Burgalat, musicien et président du syndicat de l’édition phonographique,  🗓️ 10 février 2025, 📍 Théâtre de la concorde, Paris.

[Table ronde] Festival International de la BD, Intervention lors de la table ronde "Les enjeux contemporains de la BD" aux côtés de F. Valembois, M. Rimaud, J.-M. Deltorn, S. Carre et F. Young, 🗓️ 30 janvier 2025, 📍 Angoulême.

2024

[Colloque]  James Bond et le Droit - Pop Culture et droit - sous la direction de Y. Basire, CEIPI, intervention sur le thème James Bond Girls et relations intimes sur le temps de travail, 🗓️ 12 décembre 2024, 📍Grand Rex, Paris.

[Colloque international] Colloque - La rémunération des auteurs - Université de Grenoble, organisé sous la direction scientifique de A. Favreau, Intervention sur le thème "Les enjeux économiques : améliorer le partage dans la chaîne de valeur pour continuer à stimuler l’activité créatrice" avec G. Vercken, avocat associé Cabinet Vercken & Gaullier et F. Young, directeur SACD et SCAM Belgique 🗓️ 29 novembre 2024, 📍Grenoble.

[Colloque] Colloque - La rémunération des auteurs - Université de Strasbourg, organisé sous la direction scientifique de S. Carre et F. Macrez, Intervention sur le thème "De la réalité de la protection du travail des auteurs  et autrices" 🗓️ 14 novembre 2024, 📍Strasbourg.

[Hackathon] Hackathon - La rémunération des auteurs - Université de Strasbourg, organisé sous la direction scientifique de S. Carre et F. Macrez, 🗓️ 13 novembre 2024, 📍Strasbourg.

[Colloque] Colloque "Travail et transition écologique", sous la direction de J. Dirringer, organisée par l'université de Rennes en partenariat avec l'ISSTO de l'Université Rennes 2, Intervention sur la table ronde "La transition écologique, quel déf pour le mouvement syndical ?" avec F. Guimbretière, secrétaire national de la CFDT, S. Menesplier, secrétaire confédéral de la CGT et B. Clicq, secrétaire confédérale de la CGT-FO, 🗓️ 26 & 27 novembre 2024, 📍 Rennes, Campus Villejean.

[Table ronde] Festival Quai des bulles, Journée professionnelle "Les métamorphoses de la BD", avec S. Deschamps, directrice de collection aux éditions Virages graphiques, P. Perrault, directeur général du Centre national du livre, Jop, auteur, membre du collectif La Vilaine et A. Wassmer, modérateur, 🗓️ 25 octobre 2024, 📍Saint-Malo.

[Table ronde] New Deal - Rémunération, intermittence et statut des artistes, un chantier d’avenir ? avec D. Blanc, altiste, docteure en sociologie de la musique, chercheuse associée au Centre Georg Simmel, EHESS/CNRS ; A. Catin, auteur, militant pour les droits économiques, membre de Réseau Salariat et du collectif La Buse ; J. Malaussena, compositeur et vice-président du SMC et A. Pecqueur, journaliste, 🗓️ 22 octobre 2024, 📍 Grande Scène, Philharmonie de Paris – Cité de la musique

[Table ronde] 60 ANS du CEIPI - Les états généraux de la propriété intellectuelle - Intervention sur le thème "Propriété intellectuelle et enjeux culturels" avec J.-M. Cavada, F. Macrez, A. Strowel, J.-B. Andrea, 🗓️ 15 et 16 octobre 📍 Parlement Européen et Palais Universitaire, Strasbourg.

[Hackathon] "La rémunération des scénaristes", dans en partenariat avec le Syndicat des scénaristes, la Ligue des auteurs professionnels, l'ISSTO et l'Université Rennes 2, 🗓️ 8 octobre 2024, 📍 Maison de la Bretagne, Paris.

[Hackathon] "IA et créativité", dans le cadre de l'évènement France Design week, co-organisation avec Y. Basire et P. Massot, en partenariat avec la Ligue des auteurs professionnels, le CEIPI, Creatricks, la Sofia, l'Adagp, le CNL, le CFC, l'ISSTO, l'Université Rennes 2, le Conseil culturel de Bretagne, le cabinet ARENAIRE, l'association APCI Promotion du design, 🗓️ 26 septembre 2024, 📍 Maison de la Bretagne, Paris.

[Conférence] Journée professionnelle et transdisciplinaire à la Maison des sciences de l’homme, co-organisée par la Féma – Fédération des musiques actuelles de Bourgogne-Franche-Comté, l’APARR – Association des professionnels du cinéma et de l’audiovisuel de Bourgogne-Franche-Comté, l’AGENCE LIVRE ET LECTURE BOURGOGNE FRANCHE COMTE , LA COURSIVE – Tiers-lieu culturel des Grésilles, Tiers-Lieux BFC – Réseau régional des tiers lieux de Bourgogne-Franche-Comté, Centre image Bourgogne-Franche-Comté. Intervention avec Me C. Couson, Thème "Intelligence artificielle : rôles et responsabilités des acteurs de la chaîne du livre", 🗓️ 28 mai 2024, 📍 Dijon.

[Conférence] Commission Propriété Intellectuelle du Barreau de Paris (Ordre des avocats de Paris), Thème "Régime des artistes-auteurs et revenus artistiques principaux et accessoires : dernières réformes", 🗓️ 23 mai 2024, 📍 Paris.

[Table ronde] Festival Étonnants Voyageurs à Ville de Saint-Malo organisée avec Livre et lecture en Bretagne et la Médiathèque du Département d'Ille-et-Vilaine, Thème "La montée en puissance de l'intelligence artificielle : l'humain, fin de partie ?" avec M. Nguyen Béraud (ATLAS - Association pour la promotion de la traduction littéraire), D. Fredj (LIBRAIRIE LE FAILLER), N. Nosny (Bpi • Bibliothèque publique d'information) et M.-M. Rigopoulos, 🗓️ 17 mai 2024, 📍 Saint-Malo.

[Colloque international] First International Conference on Audiovisual Translation authors'rights, colloque organisé par AudioVisual Translators Europe à la Residència d’Investigadors de Barcelone. Table ronde Harrie Temmink - EUIPO, Marta C. Dehesa – ATRAE’s IP Lawyer, et Miriam Tijani – SEGAP sur le droit de la propriété intellectuelle et ses nouveaux défis, 🗓️ 16 mai 2024, 📍 Barcelone.

[Colloque international] Enjeux contemporains du droit de la propriété intellectuelle, organisé par l'INPI, le Service Economique Régional Japon-Corée (Ambassade de France au Japon), le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle - CEIPI et le Japan Patent Office, Intervention sur le thème "AI and challenges for creative professions, 🗓️ 25 avril 2024, 📍 Tokyo.

[Conférence internationale] Seikei University, sous la direction de Y. Haga et de Y. Basire, avec J.-M. Deltorn sur le thème "AI and challenges for creative professions, 🗓️ 25 avril 2024, 📍 Tokyo.

[Table ronde] Festival Sirennes, Université Rennes 2, 10 avril 2024, Quel statut pour les auteurs et autrices ? Table ronde avec Carine Olliver et Antoine Mottier, en partenariat avec Livre et Lecture en Bretagne, 📍 Rennes.

[Colloque international] Belgian Presidency of the EU Council, two-day copyright conference, The main theme of the conference is « The Action of the EU and its Member States in Favor of Fair Remuneration for Authors, Performers and Creative Industries in the Digital Content Landscape », 🗓️ April 8-9 2024, 📍 Namur.

[Conférence] IA et impacts sur les métiers de la création, organisée par l'IRDP, Nantes Université dans le cadre du cycle de conférences "Droit de l'art et de la culture", sous la direction scientifique d'A. Lebois, 🗓️ 27 mars 2024, 📍 Nantes.

[Colloque] Assises juridiques de la mode du luxe et du design, IA et enjeux pour la création, avec D. Sarfati, Directrice générale, UNIFAB, D. de Chalvron, General counsel IP, L’Oréal, P. Berecz, Président, Ebrand, J.-M. Deltorn, professeur, Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) et E. Caprioli, Avocat, Caprioli associés, 🗓️ 14 mars 2024, 📍 Paris.

[Conférence] Assemblée Nationale, Statut des artistes-auteurs et autrices européens, dans le cadre d'une réflexion autour de la proposition de loi sur la Continuité de revenus pour les artistes-auteurs et autrices portée par Monsieur le député P. Darrhéville, avec. D. Sagot-Duvauroux, A. Catin et J.-J. Barrey, 🗓️ 14 février 2024.

[Table ronde] Festival International BD d'Angoulême, organisation de la table ronde "IA et impacts pour les métiers de la BD", avec E. Migliore, M. Tumelaire, J.-Deltorn, F. Maupomé et F. Young - Intervention lors de la table ronde organisée par S. Cornuaud et l'adaBD, "Vers un statut européen de l'artiste ?" avec D. Bajram, C. Bénabès, S. Carre et F. Young, 🗓️ 25 janvier 2024, 📍 Angoulême.

[Hackathon] "IA et métiers de la création", co-organisation avec Y. Basire et P. Massot, en partenariat avec la Ligue des auteurs professionnels, le CEIPI, Creatricks, la Sofia, l'Adagp, 🗓️ 16 janvier 2024, 📍 Maison de la Bretagne, Paris.

 [Conférence] Festival Paris Courts devant, "IA : entre flou artistique et avenir juridique.. Menace ou aide à la création ?" avec L. Ghazal, A. Cupial, R. Grelow et A. Ravassard, 🗓️ 15 janvier 2024, 📍 Paris.

 

2023

[Colloque] Friends et le Droit, sous la direction de Y. Basire, Intervention sur le sujet : Celui qui avait perdu son job, 🗓️ 14 décembre 2023, 📍 Le Grand Rex, Paris.

[Table ronde] Festival Lyon BD, IA commerciale vs IA expérimentale, avec M. Chinal et N. Piccato - IA et Création avec L. Daudet et V. Raymond, 🗓️ 14 novembre 2023, 📍 Hôtel de Région Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon.

[Colloque international] Intellectual property in Europe : same rules, différent practices ? sous la direction de N. Fernández Pérez, P. Montero et C. Le Goffic, Intervention sur le thème "Artificial Intelligence and Intellectual Property : authors’ initiatives", 🗓️ 10 novembre 2023, 📍 Alicante.

[Audition] Commission JURI du Parlement européen, Rapport Buyout contracts imposed by platforms in the cultural and creative sector, avec F. Macrez et S. Carre,  🗓️ 7 novembre 2023, 📍 Parlement européen, Bruxelles.

[Table ronde] Festival Quai des Bulles, Saint-Malo, Conférence avec F. Maupomé, P.-H. Frangne et F. Patron, Thème "IA et impacts pour les métiers de la création",  🗓️ 27 octobre 2023, 📍 Amphithéâtre Maupertuis, Palais du Grand Large, Saint-Malo.

[Table ronde] "La rémunération et le statut des auteurs", avec R. Dutter et T. Fouchault, 🗓️ 19 octobre 2023, 📍 Maison de la Recherche de la Sorbonne Nouvelle, Paris.

[Colloque] Droit et Divertissement, organisé par ARENDUR, Intervention sur le thème "Divertir est-ce un métier ?", 🗓️ 22 septembre 2023, 📍 Université de Reims.

[Colloque] Anticiper les challenges posés par le développement de l’intelligence Artificielle : IAvez-vous pensé ?organisé par l'APRAM, 🗓️ 22 septembre 2023, 📍 Maison des Arts et Métiers, Paris.

[Table ronde] Festival On a marché sur la bulle, avec F. Maupomé sur le thème IA et impacts pour les métiers de la création, 🗓️ 25 juin 2023, 📍 Halle Freyssinet, Amiens.

[Colloque] L'édition littéraire aujourd'hui, organisé par SciencePi, Intervention "Les auteurs à l'épreuve de l'IA", avec M. Noémie Enser, J. Serror, Pr. A. Bessamoun, 🗓️ 15 juin 2023, 📍 Science Po Paris.

[Table ronde] Festival Lyon BD, avec O. Jouvray sur le thème IA et impacts pour les métiers de la création, 🗓️ 9 juin 2023, 📍 Hôtel de ville, Lyon.

[Table ronde] Festival de Robotique de Cachan, L’intelligence artificielle et la création littéraire avec E. Mauffret, Professeur associé à Aivancity, La grande Ecole de l’Intelligence Artificielle et de la data de Cachan, E. Rotenberg, fondateur de l’école Iféa, 🗓️ 8 juin 2023, 📍 Ivry-sur-Seine.

[Table ronde] Club de la Presse de Bretagne, "Quel avenir pour le secteur de la création et l’IA générative ?" avec S. Calvet, iconographe à Mediapart, G. Gravier, chercheur CNRS et directeur de l’IRISA et J. Arsault, journaliste, photographe et membre du Club de la Presse de Bretagne, .🗓️ 31 mai 2023, 📍 Rennes.

[Colloque] La rémunération des auteurs et des artistes organisé à l'Université de Nantes, sous la direction scientifique d'A. Lucas-Schloetter, intervention sur le thème "La juste rémunération des auteurs de livres", 🗓️ 30 mai 2023, 📍 Faculté de Droit de Nantes.

[Table ronde] Festival Les Imaginales, Intervention sur le thème IA et métiers de la création, avec C. Blaché, D. Bajram, O. Paquet et Y. Huchard, 🗓️ 28 mai 2023, 📍 Epinal.

[Conférence] VOCADS , Conférence sur l’IA et les impacts sur les métiers de la création, 🗓️ 9 mai 2023., 📍Station F, Paris.

[Table ronde] Festival L'Ouest Hurlant, Thème IA et création : quand la réalité rattrape la science-fiction, au Théâtre, avec Y. Basire, A. Faure, J. Joly, et T. Fouchault, 🗓️ 29 avril 2023, 📍 Rennes.

[Colloque] Urgences écologiques : quel rôle pour la propriété industrielle ?, organisé par le CEIPI, sur le thème "Propos conclusifs : Propriété intellectuelle, enjeux sociaux et urgences écologiques", 🗓️ 12 avril 2023, 📍 Strasbourg.

[Colloque] IA génératives et création : quels enjeux juridiques ? organisé par l'Observatoire de l'IA de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction des professeurs C. Zolynski et E. Treppoz, 🗓️ 27 mars 2023, 📍 Centre Panthéon, Paris.

[Hackathon] TRIBU/A3, partenariat avec le DANTE de l’UVSQ/Paris Saclay et l’Ecole de Droit de Sciences Po, avec la collaboration de l’Institut des Sciences Sociales du Politique (ENS ParisSaclay/CNRS) et le soutien de la MSH Paris-Saclay, sous la direction scientifique de V.-L. Benabou et S. Dusollier, et avec les contributions de M. Clément-Fontaine et de M. Cornu, en collaboration avec la Ligue des auteurs professionnels, 🗓️ 31 mars 2023., 📍 Labo de l'édition, Paris.

[Colloque] Le salarié créateur et auteur sous la direction du professeur Franck Petit, Thème de l'intervention "Le régime de sécurité sociale des auteurs et artistes", 🗓️ 10 mars 2023, 📍 Salle des Actes, Université Aix-Marseille.

[Table ronde] Festival international de la BD d'Angoulême, Thème : IA et conséquences pour les métiers de la création, avec Y. Basire, D. Bajram, F. Maupomé et C. Wedling, 🗓️ 24 janvier 2023, 📍 Angoulême.

[Conférences] Festival international de la BD d'Angoulême, Thèmes : Autoédition et autofinancement ; Statut professionnel de l'artiste-auteur ; Négociation collective dans le secteur du livre, 🗓️ 24 et 25 janvier 2023, 📍 Angoulême.

 

2022

[Colloque] Pop Culture et Propriété intellectuelle, 4ème saison, sous la direction de Y. Basire, Intervention sur le thème Mid-journey et autres intelligences artificielles : menace fantôme pour les métiers de la BD ? avec C. Le Goffic, M.-A. Ferry-Fall, F. Maupomé et D. Bajram, 🗓️ 15 décembre 2022, 📍 Assemblée nationale, Palais Bourbon, Paris.

[Hackathon] "Rencontre interprofessionnelle du livre", organisé en collaboration avec la Ligue des Auteurs Pros, l'agence régionale du Livre d'Occitanie, l'Université Toulouse Capitole et l'Université Jean Jaurès et avec le soutien de la SOFIA, de l'ADAGP et du CFC, 🗓️ 5 et 6 décembre 2022, 📍 Université Toulouse Capitole.  

[Conférence] Troisièmes Rencontres du livre et de la lecture en Bretagne, Thème : la rémunération des artistes-auteurs et autrices du livre, 🗓️ 1er décembre 2022, 📍 Morlaix.

[Hackathon] Acte de création en question, organisé par l'Université de Grenoble, la Ligue des Auteurs Pros, les JUSPI, le Bureau des dépositions, l'équipe de recherche Transversales, le Pacte, le CUERPI (Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle) et avec le soutien de la SOFIA, de l'ADAGP et du CFC, 🗓️ 8, 9 et 10 novembre 2022, 📍 Université de Grenoble.

[Table ronde] Festival Quai des Bulles, Thème, "De la négociation des contrats d’édition à la gestion des droits collectifs", table ronde en présence de F. Maupomé, L. Mélikian et R. Hautière, 🗓️ 7 octobre 2022, 📍 Amphi Maupertuis, Palais du Grand Large, Saint-Malo.

[Conférence]  Rendez-Vous de la Bande dessinée, On a marché sur la bulle, 26ème édition, Intervention sur Le statut social des artistes-auteurs et autrices avec F. Maupomé, 🗓️ 25 juin 2022, 📍 Halle Freyssinet, Amiens.

[Table ronde] Jeu de société et TVA à 5,5% organisée par B. Turpin, pour la Société des auteurs et autrices de jeux, 🗓️ 23 juin 2022, 📍Toulouse.

[Table ronde]  Festival L'Ouest Hurlant, Le droit d'auteur soumis à la question, Table ronde modérée par Zelda (DoctriZ), avec C. Leboulanger, 🗓️ 1er mai 2022, 📍 Rennes.

[Table ronde] Festival internation de la Bande-Dessinée d'Angoulême, sur le thème "L'entrée dans la vie d'auteur/rice, tout ce que vous avez toujours voulu savoir après l'école sans oser le demander", présenté par O. Balez et S. Cornuaud, 🗓️ 17 mars 2022, 📍 Pavillon Jeunes talents, Angoulême.

[Hackathon]  Le statut social de l’artiste-auteurs, avec le Conseil culturel de Bretagne, les JUSPI, la Ligue des auteurs professionnels, 🗓️ 25 et 26 février 2022, 📍 Université Rennes 2.

 

2021

[Table ronde] SLPJ de Montreuil, Thème "Créer est un métier !", avec A. Clerc, directrice générale de la Charte des auteurs illustrateurs Jeunesse, R. Garrigue, auteur-illustrateur, et L. Lemoine, autrice, 🗓️ 4 décembre 2021, 📍 Montreuil.

[Colloque] L'enseignant chercheur en propriété intellectuelle, sur le thème "Les vertus et dangers de l'hyperspécialisation", sous la direction scientifique de C. Le Goffic, professeur à l'Université de Lille, et Y. Basire, maître de conférences à l'Université de Strasbourg, 🗓️ 3 décembre 2021, 📍 Université de Lille.

[Colloque] 40 ans de sciences sociales du travail, Direction scientifique, 40 ans de l'ISSTO en partenariat avec la DREETS Bretagne et l'AFDT, 🗓️ 25 et 26 novembre 2021, 📍Université Rennes 2 et en ligne.

[Colloque] Fédération interrégionale du livre et de la lecture, sur le thème Le prix unique du livre : et maintenant ?, avec M. Diallo, président de l’Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux des villes de France (ADBGV), C. Hardy, président de la SGDL et coprésident du Conseil permanent des écrivains (CPE), G. Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF) et P. Dutilleul, directeur général du Syndicat national de l’édition (SNE), 🗓️ 8 novembre 2021, 📍Campus Villejean, Le Tambour, Rennes.

[Conférence] Plafond de verre et travail invisible : luttes multiples pour l’égalité f/h : L'arène, Canal B, à propos des Mardi de l'égalité. 🗓️ 18 octobre 2021 📍 Campus Villejean, Le Tambour, Rennes.

[Colloque] Festival Lire en Poche, sur le thème Statut de l'auteur, aujourd'hui et demain, avec N. Gary, directeur de publication ActuaLitté, A. Gerlach, autrice et co-présidente de la Charte des auteurs et illustrateurs Jeunesse, et F. Médéline, auteur. A revoir ici ! 📍🗓️ 8 octobre 2021,

[Conférence] Les nouveaux rendez-vous du dialogue social, intervention sur le thème Le dialogue social dans le secteur de la création, 🗓️ 22 juin 2021, 📍 Institut du travail, Université de Strasbourg.

[Conférence] COMPI, Barreau de Paris, intervention sur le thème "Le statut social de l'artiste-auteurs", 🗓️ 28 avril 2021,📍 Paris.

[Colloque] "Propriété intellectuelle et pop culture", Saison 3, sous la direction de Y. Basire, intervention sur le thème "Showrunner : les œuvres plurales sous haute tension", 🗓️ 26 avril 2021.📍 Strasbourg, en ligne.

[Colloque] Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, 4ème colloque Juspi, sous la direction scientifique d'A. Favreau, intervention sur le thème : "S'il devait en rester un, préservons l'article L. 324-17 du Code de la propriété intellectuelle !", 🗓️ 15 février 2021, 📍 Grenoble, en ligne à revoir ici

[Conférence] Nuit de la lecture 2021, L'artiste au travail, avec L. Brogowski, A.-F. Kogan, F. Hemont, M. Patrascu, F. Blanchemanche. Soirée organisée par le service culturel de l'université Rennes 2, en partenariat avec le metteur en scène M. Poirot et la radio C-Lab et la participation des Bibliothèques universitaires, 🗓️ 22 janvier 2021, 📍 Rennes.

 

< 2020

[Colloque] Direction scientifique, Le suicide en lien avec le travail, en partenariat avec la Direccte Bretagne, 🗓️ 19 novembre 2020, 📍 Université Rennes 2, en ligne.

[Conférence] Industries créatives et culturelles : quels dispositifs de soutien au secteur ? quelle actualité ?, Casse-croûte juridique, avec E. Le Thoer, 🗓️ 9 juin 2020, 📍 Maison de l'avocat, Nantes.

[Hackathon]  Le statut social de l’artiste-auteurs, avec les JUSPI, la Ligue des auteurs professionnels, la Guilde française des scénaristes, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse et les États généraux de la bande dessinée, 🗓️ 13 et 14 mars 2020, 📍 Le Labo de l'édition, Paris.

[ConférenceQuel avenir pour le statut d’artiste-auteur ? À propos du rapport Racine, animée par F. Macrez, CEIPI, Université de Strasbourg, avec S. Bailly, présidente de la Ligue des auteurs professionnels, 🗓️ 6 mars 2020, 📍 Librairie Kleber, Strasbourg.

[Conférence] "Le statut de l'auteur", animé par E. Duhamel, C. Bertrand et F. Merret, avec la participation de C. Couson et P. Locmant, 🗓️ 5 février 2020, 📍 Faculté de droit, Nantes.

[Colloque] Direction scientifique, Egalité femmes - hommes, 🗓️ 21 novembre 2019, 📍 Institut des Sciences sociales du travail de l'Ouest, Université Rennes 2.

[Colloque international] "Regulating digital platforms : comparing the British and French models", sous la direction scientifique de A. Favreau, Intervention sur le théme : "The notion of subordination against Plateform workers", 🗓️ 25 octobre 2019, 📍 University of Edinburgh.

[Colloque] Direction scientifique, La légitimité de la propriété intellectuelle, avec S. Chatry, en partenariat avec les JUSPI et l'IRDP, Intervention sur le thème : la légitimité du droit d'auteur, 🗓️ 10 octobre 2019, 📍 Faculté de droit, Nantes.

[CN2PI] Co-Direction de la dixième édition du CN2PI, Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle, Université de Nantes, 🗓️ mars 2019, 📍 Faculté de droit, Nantes.

[Colloque] Direction scientifique, Perspectives d'avenir du droit du travail depuis les ordonnances du 22 septembre 2017, 🗓️ 29 mai 2018, 📍 Institut des Sciences sociales du travail de l'Ouest, Université Rennes 2.

[Colloque] Intervention au colloque Propriété intellectuelle et pop-culture, sous la direction scientifique de Y. Basire, 🗓️ 9 octobre 2018, JUSPI (2d éd.), Université de Strasbourg : "Modèle social de la pop-culture".📍

[Colloque] Direction scientifique, Le syndicalisme à l'épreuve de l'Europe sociale, 🗓️ 16 novembre 2017, 📍 Institut des Sciences sociales du travail de l'Ouest, Université Rennes 2.

[Colloque] L'avenir de la propriété intellectuelle, sous la direction scientifique de C. Le Goffic, en partenariat avec les JUSPI, Intervention sur le thème "L'avenir du statut social de l'auteur", 🗓️ 3 octobre 2017, 📍 Université Paris Descartes, Paris.

[Colloque] La prévention des risques encourus par les dirigeants de PME, sous la direction de F. Durand et E. Gicquiaud, Intervention sur le thème "Vigilance et protection du dirigeant face à son client unique", 🗓️ 13 octobre 2016, 📍Institut François Gény, Université de Lorraine, Nancy.

[Conférence] COMPI du Barreau de Paris, intervention sur le thème "Le statut de l'auteur professionnel", avec G. Vercken, 🗓️ 14 janvier 2015, 📍 Maison de l'avocat, Paris.

[Colloque] Balzac, romancier du droit ? Sous la direction scientifique du professeur N. Dissaux, intervention sur le thème "Balzac et la défense des écrivains", 🗓️ 16 juin 2011, 📍 La Maison de Balzac, Paris.

[CN2PI] Deuxième édition du CN2PI, Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle, Université de Nantes, 🗓️ Mars 2010, 📍 Faculté de droit, Nantes.

[CN2PI] Co-création et co-direction de la première édition du CN2PI, Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle, Université de Nantes, 🗓️ mars 2009, 📍 Faculté de droit, Nantes.

Activités d'enseignement

Droit de la propriété intellectuelle

Droit du travail 

Droit de la santé au travail 

Modules de formations à destination des conseillers prud'hommes : harcèlements moral et sexuel, discriminations, articulation des vies personnelle et professionnelle. 

 

Publications

Ouvrages, ouvrages collectifs, fascicules 

2025

  • "Celui qui perdait son job", in Friends et le droit sous la dir. de Y. Basire, C. Biron, éd. LexisNexis, coll. CEIPI, février 2025. 

2024

  • "Le masque de félin", in Les petits arrêts de la jurisprudence insolite, sous la dir. de L. Andreu, éd. Lefebvre Dalloz, déc. 2024, éd.
  • "Divertir, est-ce travailler ? Quand l’absence de statut d’artiste-auteur menace notre droit au divertissement", in Divertissement et droit, sous la dir. de S. Dandonneau, L. Champain, S. Badran et G. Brunaux, Mare & Martin, nov. 2024.
  • Créations et inventions de salariés, in Répertoire Travail, éd. Dalloz, mai 2024.

2023

2022

  • "Showrunner : les oeuvres plurales sous haute tension", in Propriété intellectuelle et Pop culture, ouvrage sous la dir. de Y. BASIRE, 2022.
  • "Les dangers et vertus de l'hyperspécialisation en droit de la propriété intellectuelle", in L'enseignant-chercheur en droit de la propriété intellectuelle, ouvrage sous la dir. de C. Le Goffic et Y. Basire, 2022.

Avant 2021

  • "Collective works in French law", en coll. avec S. Nérisson, associate professor, IRDAP (University of Bordeaux), affiliated research fellow of Max Planck Institute for Innovation and Competition, in Research Handbook on Intellectual Property and Employment Law, ouvrage sous la dir. N. Bruun et M.-L. Mansala, Edward Edgar Publishing, 2021, p. 202 à 217.
  • "L'article L. 324-17 du Code de la propriété intellectuelle, garant de l'intégrité du dialogue social ?", in Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, ouvrage sous la dir. de A. FAVREAU, éd. Dalloz, coll. La propriété intellectuelle autrement, 2021, p. 99 à 110.
  • "Régime social des artistes-auteurs", Fasc. 1740, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Lexisnexis, juil. 2021.
  • "Le modèle social de la pop-culture", in Propriété intellectuelle et pop culture, ouvrage sous la dir. de Y. BASIRE, coll. IRPI, éd. LexisNexis, 2021.
  • Rapport "L'opportunité d'encadrer la commande", Ligue des auteurs professionnels, novembre 2020.
  • Contribution au Rapport L’auteur et l’acte de création, sous la dir. de B. RACINE, rédaction des annexes 8 et 9 (Élaboration d’un droit contractuel applicable en amont avant toute exploitation de l’oeuvre et Étude sur le champ du régime des artistes-auteurs, p. 96 à 130), Rapport remis au ministère de la Culture, 2020.
  • Actes du colloque Europe sociale : dynamiques, acteurs et enjeux, Revue de l'IRES, n° 96-97, 2019/1.
  • Droit de la propriété intellectuelle, ouvrage en coll. avec S. CHATRY, Studyrama, coll. Panorama, 2ème édition, octobre 2018.
  • Guide juridique du droit d'auteur, ouvrage en coll. avec S. CHATRY, 4ème édition, octobre 2018.
  • Créations et inventions de salariés, in Répertoire Travail, éd. Dalloz, septembre 2018.
  • Régime social des auteurs indépendants : Fasc. 1740, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Lexisnexis, 2016.
  • La Rémunération proportionnelle du partage, Rapport pour l'Hadopi, sous la dir. de C. BERNAULT, mai 2015.
  • L'auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social, éd. Lexisnexis, coll. IRPI, prix de thèse du cabinet Gilles VERCKEN, tome 44, 2014.
  • Le guide juridique du podcast, ouvrage en coll. avec S. CHATRY, 2ème édition, 2014
  • "La représentativité des sociétés de gestion collective", in Mélanges en l'honneur du Professeur André LUCAS, éd. Lexisnexis, 2014, p. 489-504.
  • Droit d'auteur et droits voisins dans la liberté des échanges, act. en coll. avec B. EDELMAN : Fasc. 1810, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Lexisnexis, 2013.
  • Droit d'auteur et droits voisins dans la libre concurrence, act. en coll. avec B. EDELMAN : Fasc. 1810, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Lexisnexis, 2013.
  • "Balzac et la défense des écrivains", in Balzac, romancier du Droit ?, ouvrage sous la dir. de N. DISSAUX et de P. BERTHIER, préface F. TERRE, Lexisnexis, 2012.
  • Livre blanc sur le statut social et fiscal de l’artiste visuel européen, Rapport de la Convention européenne des 15-16 décembre 2008 organisée par la Maison des Artistes.

Articles

2024

  • "Proposition de loi visant à l’instauration d’un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources", Dalloz Actualité, IP/IT, 7 nov. 2024.
  • "Droit d’auteur : la Cour constitutionnelle belge interroge la CJUE sur l’interprétation de plusieurs articles phares de la directive (UE) 2019/790", Dalloz Actualité, IP/IT, 25 oct. 2024.
  • "Réguler l’IA et protéger les créateurs : point de vue après la conférence de Namur des 8 et 9 avril 2024", Dalloz Actualité, IP/IT, 24 avril 2024.
  • "Direction de collection, redevances de droit d’auteur et redressement social", Dalloz Actualité, IP/IT, 29 févr. 2024.
  • "Juste rémunération des auteurs de livres : y a-t-il désormais des alternatives à la voie légale ?", Actes du colloque La rémunération des auteurs et des artistes, sous la direction de A. Lucas-Schloetter, Légipresse, Hors-Série, janv. 2024.

2023

  • "La logique romantique du droit d’auteur à l’origine des inégalités dans les carrières littéraires et artistiques ?", avec E. Jaret, Marges, 2023/2, n°27, p. 106 à 113.
  • "Parlement européen : adoption de la résolution « Cadre pour la situation sociale et professionnelle des artistes » - 2de partie", Dalloz Actualité, IP/IT, 8 décembre 2023.
  • "Parlement européen : adoption de la résolution « Cadre pour la situation sociale et professionnelle des artistes » - 1ère partie", Dalloz Actualité, IP/IT, 4 décembre 2023.
  • "Images et textes générés par l’IA à l’épreuve des règles fiscales et sociales", avec F. Maupomé, Dalloz Actualité, Le Droit en débats, 17 octobre 2023.
  • "Prix du livre et situation sociale des auteurs aujourd’hui", La Revue de la BNU, 27 | 2023, 68-77.
  • "À défaut d’apports personnels, un livre d’histoire échappe à la protection du droit d’auteur", Dalloz Actualité, 25 mai 2023."
  • "IA génératives de contenus : pour une obligation de transparence des bases de données !", avec F. Maupomé, Dalloz Actualité, Le Droit en débats, 11 mai 2023.
  • "Quand une bande-son questionne la titularité des droits sur une œuvre audiovisuelle", Dalloz Actualité, IP/IT, 7 avril 2023.
  • "Contrat de travail et validation d'une clause de cession des droits au fur et à mesure", avec J. Desvignes, Dalloz Actualité, IP/IT, 24 février 2023.
  • "L'œuvre Goodbye ne contrefait pas The bridge is broken : fin de l'histoire !", Dalloz Actualité, IP/IT, 23 février 2023.
  • "Nouvelle instruction interministérielle sur les revenus « artistes-auteurs »", avec C. Couson, Dalloz Actualité, 14 février 2023.
  • "Le conseil d’administration de la Sécurité sociale des artistes-auteurs est enfin fixé", Dalloz Actualité, IP/IT, 20 janvier 2023.

2022

  • "Extension et adaptation de la procédure de régularisation de cotisations prescrites d'assurance vieillesse aux artistes-auteurs", Dalloz Actualité, IP/IT, novembre 2022.
  • "Résiliation d’un contrat d’édition pour manquement à l’obligation d’exploiter", Dalloz Actualité, IP/IT, 5 octobre 2022.
  • "Avant-projet de réforme du contrat d’entreprise et répercussions sur le travail de création des œuvres de l’esprit", Dalloz Actualité, Le droit en débats, 13 juillet 2022.
  • "Photographies d'art et taux réduit de TVA, Dalloz Actualité, IP/IT, 9 juin 2022.
  • "Ratification de l'ordonnance du 24 novembre 2021", Dalloz Actualité, IP/IT, 14 mars 2022.
  • "Quinquennat Macron : quelle évolution des statuts et droits des auteurs ?", avec B. PEETERS et C. PASCAL, Dalloz Actualité, IP/IT, 2 mars 2022.
  • "Régime social des artistes-auteurs : abaissement alarmant du seuil forfaitaire des droits sociaux", Dalloz Actualité, IP/IT, éd. 20 janv. 2022
  • "ARCOM : ses missions précisées", Dalloz Actualité, IP/IT, éd. 12 janv. 2022.

Avant 2021

  • "Évolution du régime social des artistes-auteurs", Légipresse, septembre 2020.
  • "Les artistes-auteurs face à la crise Covid 19", Légipresse, mai 2020.
  • "Déception et inquiétudes à la suite de l’enterrement du rapport Racine", Libre opinion, Propriétés intellectuelles, n° 75, avril 2020.
  • "La légitimité du droit d’auteur discutée par les organisations professionnelles d’auteurs", Légipresse, Hors Série #62, 2019-2, p. 61-72.
  • "Le statut social du photojournaliste", Légipresse, déc. 2018.
  • "Inventions de salariés et cession d'actifs", in Le Droit ouvrier, août 2018.
  • "Perspectives d’avenir du statut social de l’auteur" : Propriétés intellectuelles, Avril 2018, n° 67.
  • "Artistes-interprètes du secteur de la musique : de la reconnaissance d'une titularité initiale à l'évolution du formalisme contractuel", Jurisart etc., févr. 2017, n° 43, p. 24.7
  • "La titularité initiale de l’auteur salarié : pierre angulaire et talon d’Achille du droit d’auteur", I2D – Information, données & documents, 2016/2, vol. 53, p. 25.
  • "Extension de la durée des droits voisins : faux-semblants d'une protection en trompe l'œil", Jurisart etc., sept. 2015, p. 21-25.
  • "Inventions de salariés et transfert d'entreprise", Le Droit ouvrier, juill. 2015, n° 804.
  • "Le régime social des auteurs", en coll. avec Gilles Vercken, Propriétés intellectuelles, oct. 2012, n° 45, pp. 480 - 485.
  • "Le filtrage sur internet : la bonne solution ?", en coll. avec A. Le Carre, Expertises des systèmes d’informations, Août 2008, n°301.
  • "La protection sociale des auteurs d'œuvres dénommées logiciels et d’œuvres multimédia", Expertises des systèmes d’informations, Mai 2008, n°178.

Chroniques

  • Urssaf et directeur de collection, LEPI, avr. 2024.
  • Article L. 336-2 du Code de la propriété intellectuelle et ordonnance de requête, LEPI, mars 2024.
  • Droit d'auteur sur le titre d'un journal, LEPI, oct. 2023.
  • Comédien bénévole et contrat de travail, LEPI, sept. 2023.
  • Oeuvre collective et sécurité sociale, LEPI, juill. 2023.
  • Recours pour excès de pouvoir contre l'extension d'un accord collectif, LEPI, mai 2023,.
  • Présomption de salariat et contrats d'auteur, févr. 2023.
  • CEDH et atteinte au droit d'auteur, LEPI, nov. 2022.
  • Résiliation d'un contrat d'édition aux torts partagés, LEPI, juill. 2022
  • Gestion collective et classement des oeuvres, LEPI, avr. 2022.
  • Loi Darcos et compensation intertitres, LEPI, mars 2022.
  • Redressement Urssaf, LEPI, déc. 2021.
  • Contrat d'édition, non-remise du manuscrit, LEPI, déc. 2021.
  • Droits d'auteur et redressement Urssaf, LEPI, oct. 2021.
  • Cession de droit à l'image d'un artiste-interprète et rémunération forfaitaire, LEPI, juill. 2021.
  • Contrat d'édition et arrêt de la commercialisation de livres, LEPI, juin 2021.
  • Annulation des dispositions de la convention collective du disque, LEPI, avr. 2021.
  • Oeuvres des arts visuels et licences collectives, LEPI, avr. 2021.
  • Contrat d'édition et révision pour imprévision, LEPI, févr. 2021.
  • Contrats d'auteur et contrat de travail, LEPI, nov. 2020.
  • Contrefaçon d'un film publicitaire dans le générique d'une série, oct. 2020.
  • Nullité d'un contrat d'édition, LEPI, oct. 2020.
  • Originalité des photographies, LEPI, sept. 2020.
  • Notion de journaliste professionnel, juill. 2020.
  • Gestion collective et classement des oeuvres, juin 2020.
  • Données de connexion et atteinte à la vie privée ? LEPI, mai 2020.
  • Photographies et taux réduit de TVA, LEPI, avril 2020.
  • Directeurs de collection et régime social, LEPI, janvier 2020.
  • Revues médicales et redressement Urssaf, LEPI, juill. 2019.
  • Régime fiscal des auteurs, LEPI, mai 2019.
  • Annulation des dispositions de la convention collective du disque, LEPI, avr. 2019.
  • Droit d'auteur et Urssaf, LEPI, avr. 2019.
  • Urssaf et régime des artistes-auteurs, LEPI, oct. 2018.
  • Urssaf et requalification des rémunérations versées à un auteur, LEPI, juill. 2019.
  • Revendication de la qualité d’auteur sur un logo, LEPI, févr. 2018.
  • Œuvre collective et architecture, LEPI, janv. 2018.
  • Œuvre collective et exploitation séparée des contributions, LEPI, déc. 2017.
  • Droits voisins et URSSAF, LEPI, sept. 2017,
  • Droit d'auteur, salaires et redressement, LEPI, juill. 2017.
  • Démolition d'une oeuvre architecturale et drot moral, LEPI, avr. 2017.
  • Droit moral de l'auteur salarié, LEPI, mars 2017.
  • Requalification d'un contrat de coproduction de phonogrammes en contrat de travail, LEPI, déc. 2016.
  • Appréciation de la contrefaçon d'un film, LEPI, oct. 2016.
  • Régime des artistes-auteurs et assujettissement, LEPI, juill. 2016.
  • Assujettissement et redressement Urssaf, LEPI, mai 2016.
  • Nécessaire définition des investissements justifiant la protection des bases de données, LEPI, févr. 2016.
  • Distinction entre concurrence déloyale et concurrence parasitaire, LEPI, déc. 2015.
  • Rupture anticipée du CDD d'un artiste-interprète, LEPI, nov. 2015.
  • Notion d'artiste du spectacle, LEPI, oct. 2015.
  • Violation par un salarié des droits d'auteur sur un logiciel, LEPI, sept. 2015.
  • Conditions d'affiliation au régime des artistes-auteurs, LEPI, juin 2015.
  • Condition d'investissement substantiel, LEPI, mai 2015.
  • Formalisme des cessions de droits et contrat de travail, LEPI, mars 2015.
  • Présomption de titularité liée à l'exploitation de l'œuvre, LEPI, févr. 2015.
  • Portée d'une autorisation d'exploiter antérieure à la loi du 3 juillet 1985, LEPI, janv. 2015.
  • Assujettissement de photographes au régime général de sécurité sociale, LEPI, déc. 2014.
  • Application dans le temps de la loi du 3 juillet 1985, LEPI, oct. 2014.
  • Assujettissement des journalistes au régime général de sécurité sociale, juill. 2014.
  • Portée des mesures de blocage ordonnées par un juge, LEPI, juin 2014.
  • Téléréalité : confirmation du rejet de la qualité d'artiste-interprète, LEPI, avr. 2014.
  • Rémunération due à une comédienne pour la commercialisation de vidéogrammes, LEPI, mars 2014.
  • Périmètre de la cession légale du droit de reproduction par reprographie, LEPI, févr. 2014.
  • Éléments de l'assiette de calcul de la rémunération équitable, LEPI, janv. 2014.
  • Subordination, formalisme des CDD et cession de droits d'auteur, LEPI, janv. 2014.
  • Rémunérations du metteur en scène et cotisations sociales, LEPI, déc. 2013.
  • Agent public, logiciel et prime d'intéressement, LEPI, sept. 2013.
  • Tentateurs et travailleurs mais pas acteurs !, LEPI, juil. 2013.
  • Élargissement de la notion d'artiste du spectacle, LEPI, juin 2013.
  • Subordination de l'auteur et contrôle Urssaf, LEPI, mai 2013.
  • Liberté d'expression versus droit d'auteur, LEPI, mars 2013.
  • Refus d'affilier un auteur au régime des artistes-auteurs, LEPI, févr. 2013.

 

Articles de presse, web-émissions, podcast 

Autres informations

​2012-2017 : Experte en propriété intellectuelle auprès du Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche : Mission pédagogique et numérique pour l'enseignement supérieur, Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion -professionnelle.

2019 : Experte auprès du Ministère de la Culture au sein de la Mission Bruno Racine relative aux évolutions du statut d'artiste-auteur.