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Xavier Barella

Grade :  
Maître de conférences
Coordonnées

Bureau A 235 Campus Villejean Rennes.

Tel : 02.99.14.18.24

xavier.barella [at] univ-rennes2.fr

 

Fonctions et responsabilités

Maître de Conférences en Droit public

Co-Directeur du Master Management public territorial (sept. 2018 - )

Responsable de la section de Droit public - Université Rennes 2 (depuis juin 2015)

Membre du Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche en Innovations Sociétales (LiRIS- EA 7481)

Université RENNES 2

Membre associé de l’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM – EA 785) Université TOULOUSE 1 - Capitole

Membre du Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE - CNRS), Commission sur la réforme territoriale

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Responsabilités antérieures :

Directeur de la LPro Métiers techniques des collectivités territoriales (sept. 2014 à sept. 2018)

Co-Coordonnateur de la Licence AES Campus Mazier (sept. 2014 à sept. 2015)

CV

Titres universitaires et formation

2013 Maître de conférences en droit public, Université RENNES 2

2013 Qualification aux fonctions de Maître de conférences en droit public (section 02)

2011 Docteur en droit public, mention très honorable avec les félicitations du jury.

Titre de la thèse : Les collectivités territoriales et la loi en droit public français, sous la direction de M. le Professeur Jean-Arnaud MAZERES.

Thèse soutenue le 14 septembre 2011 à l’Université Toulouse 1 – Capitole, devant un jury composé de :  

                        - M. le Professeur Serge REGOURD, Université Toulouse 1 – Capitole

                        - M. le Professeur Gérard MARCOU, Université Paris 1 – Sorbonne, rapporteur

                        - M. le Professeur Bertrand FAURE, Université de Nantes, rapporteur

                        - Mme le Professeur Nathalie JACQUINOT, Université Toulouse 1 – Capitole

                        - M. le Professeur Mathieu DOAT, Université de Bretagne Occidentale – Brest

                        - M. le Professeur Jean-Arnaud MAZÈRES, Université Toulouse 1 – Capitole,

2001 - 2002    D.E.A. de Droit Public Fondamental - Université TOULOUSE 1 – Capitole
Mémoire : Les collectivités locales actualités et perspectives d’avenir, sous la direction de M. le Professeur Jean-Arnaud MAZERES.

2000 – 2001 Maîtrise mention Administration Générale et Territoriale, option Administration Générale (Mention B) Université TOULOUSE 1 – Capitole
Mémoire : Le contrôle budgétaire des collectivités locales par la préfecture, sous la direction de Mme le Professeur Isabelle POIROT-MAZERES

1999 – 2000    Licence mention Administration Générale et Territoriale – Université TOULOUSE 1 - Capitole

1998 – 1999    2e année DEUG – Université TOULOUSE 1 - Capitole

1997 – 1998    1ère année DEUG (Mention AB) – Université TOULOUSE 1 - Capitole

1996 – 1997    BAC ES – Lycée Maréchal Lannes LECTOURE (32)

Activités de recherche

- Droit Public

- Droit administratif général

- Droit de la décentralisation

- Droit de l'action extérieure des collectivités territoriales

Activités d'enseignement

Maître de conférences en droit public Université Rennes 2 (depuis 2013)

Enseignements – Université Rennes 2

Premier cycle

Institutions administratives (cours semestriel, 24 heures CM), Licence 1 – AES de 2013 à 2016.

Organisation administrative et moyens de l’État (cours semestriel, 24 heures CM) Licence 1 Histoire et STAPS de 2013 à 2015.

Droit administratif (cours annuel, 48 heures CM sur les campus de Rennes et Saint-Brieuc) Licence 2 – AES, depuis 2013.

Droit administratif (cours à distance SUP-CED), Licence 2 – AES, depuis 2017.

Droit des collectivités territoriales (cours semestriel, 24 heures CM) Licence 3 – AES parcours Administration générale et territoriale, depuis 2017.

Droit des collectivités territoriales (cours à distance SUP-CED), Licence 3 – AES parcours Administration générale et territoriale, depuis 2017.

Droit de la fonction publique territoriale (cours semestriel, 24 heures CM), Licence 3 – Histoire et STAPS, de 2013 à 2015.

Cadre administratif des collectivités territoriales (14 heures CM), Licence professionnelle Métiers techniques des collectivités territoriales, de 2013 à 2017.

Droit des services publics (7 heures CM), Licence professionnelle Métiers techniques des collectivités territoriales, de 2014 à 2018.

Organisation territoriale (14 heures CM), Licence professionnelle Métiers du tourisme, de 2013 à 2016.

Deuxième cycle

Master I

Droit de l’action publique économique locale, (cours semestriel, 28 heures CM), Master 1 Management public territorial, depuis 2013.

Contentieux administratif local, (cours semestriel, 22 heures CM), Master 1 Management public territorial, depuis 2015.

Master II

Droit constitutionnel local, (10 heures CM), Master 2 Management public territorial, depuis 2017.

Enseignements – IEP de Rennes - Centre de préparation à l’ENA (CPENA) depuis 2017

Séminaires Droit public (14 heures CM) depuis 2018.

- La loi (Les articles 34 et 37 de la Constitution ; Les différents types de lois ; Le recours aux ordonnances).

- La République et ses territoires (La répartition des compétences entre l’Etat et les collectivités territoriales ; Historique de la décentralisation (acte I, acte II...) ; Les collectivités à statut particulier ; L’intercommunalité ; L’expérimentation ; L’outremer dans la République).

- Le service public à la française (Qu’est-ce qu’un service public ? ; Les catégories de services publics (SPA, SPIC, etc.) ; Les établissements publics ; Le droit de la concurrence et les services publics ; Les lois de Rolland).

Droit des services publics (12 heures CM) 2017 – 2018.

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2012 – 2013 Enseignant-chercheur contractuel (poste budgétaire MCF) Université Toulouse 1 - Capitole

- Droit constitutionnel Licence 1 – Droit (Travaux dirigés 30h)

- Droit administratif Licence 2 – AES (Travaux dirigés 15h)

- Droit des institutions et des finances locales Licence 3 – Droit (Travaux dirigés 15h)

- Contentieux constitutionnel Master 1 Droit public (Conférences de méthode 15h CM)

- Droit des services publics Master 1 Droit public (Conférences de méthode 15h CM)

- Droit de l’action publique économique locale Master 2 Droit public - Droit des collectivités territoriales (Travaux dirigés 15h)

 

2010 – 2012 Chargé d’enseignement (vacataire) Université Toulouse 1 - Capitole

- Droit constitutionnel, Licence 1 - Droit et A.E.S (Travaux dirigés 30h)

- Droit des institutions et finances locales, Licence 3 – Droit (Travaux dirigés 15h)

- Droit de la coopération décentralisée, Licence 3 – Droit (Travaux dirigés 15h)

- Contentieux constitutionnel, Master 1 Droit public (Travaux dirigés 15h)

- Droit administratif, Master 1 Droit public (Travaux dirigés 15h)

 

2007 – 2009 Attaché temporaire d’enseignement et de recherche A.T.E.R (plein temps) Université Toulouse 1 - Capitole

- Droit constitutionnel, Licence 1 - Droit et A.E.S. (Travaux dirigés 30h)

- Institutions politiques et administratives, Licence 1 – A.E.S. (Travaux dirigés 30h)

- Droit administratif, Licence 2 – Droit (Travaux dirigés 30h)

- Droit de la coopération décentralisée, Licence 3 – Droit (Travaux dirigés 15h)

- Contentieux constitutionnel, Master 1 Droit public (Travaux dirigés 15h)

- Communication des collectivités territoriales, Master 1 Information et communication (cours magistral sur les compétences des collectivités territoriales)

 

2004 – 2007 Chargé de Travaux dirigés (vacataire) Université Toulouse 1 - Capitole

- Droit constitutionnel, Licence 1 - Droit et A.E.S. (Travaux dirigés 30h)

- Droit de la coopération décentralisée, Licence 3 – Droit (Travaux dirigés 15h)

- Contentieux constitutionnel, Master 1 Droit public (Travaux dirigés 15h)

Publications

Articles publiés dans des revues

1. « L’autonomie des assemblées parlementaires », RDP, 2013, n° 4, pp. 843 – 866.

2. « L'Union européenne et le Conseil de l'Europe : entre influence et incidence sur la coopération décentralisée », RGCT, 2013, n° 53, pp. 16 – 26.

3. « Le droit à l’information en matière médicale : vers la reconnaissance d’un droit subjectif du patient », AJDA, 2012, pp. 1991 – 1999.

4. « La coopération décentralisée à la recherche d’une sécurité juridique renforcée », AJDA, 2008, pp. 1580 – 1587.

Articles publiés dans des ouvrages collectifs

1. « Les variations du pouvoir normatif local », in J.M. PONTIER, D. GUIGNARD, (dir.), Constitution et collectivités territoriales, Paris, éd. LexisNexis (à paraître juin 2019).

2. « La notion de collectivités territoriales au regard des dernières réformes », in Mélanges Serge REGOURD, Paris, éd. Institut Universitaire Varenne (à paraître 2019).

3. « Le financement des entreprises par les collectivités territoriales », en coll. avec C. DELON-DESMOULIN, in J.M. MOULIN, (dir.), Droit de la finance alternative, Bruxelles, éd. Bruylant, coll. Economie sociale et solidaire, 2017, pp. 303 – 316.

4. « La dialectique de l'un et du multiple. Une proposition d'analyse des tensions de la relation Etat - collectivités territoriales », in D. ESPAGNO, I. POIROT-MAZÈRES, J. SCHMITZ, M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud MAZÈRES, Paris, éd. L'Epitoge - Lextenso, coll. L'unité du droit, 2016, pp. 27 -36.

5. « La loi, une norme concurrencée dans la production du droit. L’exemple du droit des collectivités territoriales », in S. REGOURD, D. GUIGNARD, S. HAMDOUNI (dir.), Du changement et de la permanence de l’État : Au cœur des mutations contemporaines, Paris, Publisud, 2016, pp. 275 – 293.

6. « Le contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales : entre nécessité et controverses », in S. REGOURD, J. CARLES, D. GUIGNARD (dir.), La décentralisation 30 ans après…, Préface de J.P. BEL, Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, Paris, LGDJ, 2014, pp. 107 – 118.

7. « Une prétendue solution contre les maux de la décentralisation : la suppression de la clause générale de compétence », in S. REGOURD, J. CARLES, D. GUIGNARD (dir.), Réformes et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale, Paris, L’Harmattan, coll. GRALE, 2012, pp. 125 – 142.

8. « L’action extérieure des collectivités territoriales : Actualité et perspectives d’avenir », in Ph. DELVIT (dir.), Actes du Colloque sur le bicentenaire de la création du Tarn et Garonne, Toulouse, PUSS, 2008, pp. 411 – 425.

Communications orales

1. « La légalité de la tauromachie et sa couverture audiovisuelle en France et en Espagne », Journée d’études, L'identité culturelle dans la télévision locale et régionale à travers le prisme de la tauromachie, organisé par les M2 Droit des médias, Université Toulouse 1 Capitole, 12 décembre 2017.

2. Participation à la table ronde "Polyvalence ou spécialisation des agents territoriaux", Colloque Les territoriales de Bretagne, Animer et faire vivre les nouveaux territoires. Quelle place pour chacun ?, organisé par l'Université Rennes 2 et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Côtes d'Armor (22), 29 et 30 septembre 2016.

3. Présidence de l'atelier « Optimiser les ressources par la mutualisation », Colloque Les territoriales de Bretagne, Pour une gestion active de l'emploi territorial dans un contexte en forte mutation, organisé par l'Université Rennes 2 et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Côtes d'Armor (22), 2 et 3 octobre 2014.

4. « L'Union européenne et le Conseil de l'Europe : entre influence et incidence sur la coopération décentralisée », Colloque Vingtième anniversaire de la coopération décentralisée, organisé par l’IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole, 26 janvier 2012.

5. « Une prétendue solution contre les maux de la décentralisation : la suppression de la clause générale de compétence », Colloque international Réformes et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale, organisé par l’IDETCOM en partenariat avec le GRALE, Université Toulouse 1 Capitole, 21 et 22 octobre 2010.

6. « L’action extérieure des collectivités territoriales : Actualité et perspectives d’avenir », Colloque Bicentenaire de la création du Tarn-et-Garonne, organisé par M. le professeur Ph. DELVIT, Centre universitaire de Montauban, 13 et 14 mars 2008.

Activités scientifiques

- Membre du comité scientifique du Colloque Les territoriales de Bretagne, Élus et fonctionnaires. Quels statuts, quelles compétences pour demain ?, organisé par l'Université Rennes 2 et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Côtes d'Armor (22), 14 décembre 2018.

- Coordination de la journée d’études, L'identité culturelle dans la télévision locale et régionale à travers le prisme de la tauromachie, organisé par les M2 Droit des médias, Université Toulouse 1 Capitole, 12 décembre 2017.

- Membre du comité scientifique et du comité d’organisation du Colloque sur le Vingtième anniversaire de la coopération décentralisée, organisé par l’IDETCOM en partenariat avec le GRALE, Université Toulouse 1 Capitole, 26 janvier 2012.

- Membre du comité d’organisation du Colloque international sur les Réformes et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale, organisé par l’IDETCOM en partenariat avec le GRALE, Université Toulouse 1 Capitole, 21 et 22 octobre 2010.

Autres informations

Membre de Comités de suivi de thèses.

- Vixamar Joram, L’Etat central et les Collectivités décentralisée d’Haïti : Etude des relations dans le processus de décentralisation, sous la direction de Mme Corinne Delon-Desmoulin

- Billy Marc Joseph, La fonction publique en Haïti, sous la direction de Corinne Delon-Desmoulin

Membre de jury de VAE

- Membre du jury VAE Master Management public territorial depuis 2018.

- Membre du jury de VAE de la Licence professionnelle Métiers techniques des collectivités territoriales de 2014 à 2018.

Membre de comités de sélection (MCF, LRU, PAST)

- Membre du comité de sélection, poste MCF Droit public Université Grenoble Alpes, IUT 2 - Département Carrières Juridiques, mai 2019.

- Membre du comité de sélection, poste PAST Droit public Université Rennes 2, déc. 2018.

- Membre du comité de sélection, poste LRU Droit public Université Bretagne Sud (Vannes) juin 2018.

- Membre du comité de sélection, poste LRU Droit public Université Bretagne Sud (Vannes) juin 2017.

- Membre du comité de sélection, poste LRU Droit public Université Bretagne Sud (Vannes) juin 2016.

- Membre du comité de sélection, poste PAST Droit public Université Rennes 2, fév. 2016.

- Membre du comité de sélection, poste LRU Droit public Université Bretagne Sud (Vannes) sept. 2014.