Clement Rouillier

Publications dans des revues à comité de lecture :

• « L’armement de la police municipale : une sédimentation normative sur fond de tournant sécuritaire », RDP, 2024 (à paraître).
• « Des violences policières aux violences symboliques : brutalités verbales devant le juge administratif », Savoir / Agir, 2024 (à paraître).
• « La couleur de l’autorité. La réglementation de l’uniforme des forces de l’ordre », Droit administratif, 2024, étude n° 11, p. 11.
• « “Briser l’émeute” ou protéger les manifestants ? Le maintien de l’ordre en procès », note sous CE 31 mai 2024, M. B. A., req. n° 468316, AJDA, 2024, p. 1666.
• « Dissolution d’associations et de collectifs : les limites des pouvoirs gouvernementaux… et du contrôle du juge », note sous CE Sect. 9 nov. 2023, Les Soulèvements de la terre et autres, req. n° 476384 et a. (4 espèces), Revue des droits et libertés fondamentaux, janvier 2024, chron. n° 4.
• « La jurisprudence administrative face aux forces de l’ordre : un processus de légitimation juridique de l’usage de la force », RDP, 2023, p. 739.
• « L’antifascisme au Conseil d’État », note sous CE ord. 16 mai 2022, Groupe Antifasciste Lyon et Environs, AJDA, 2022, p. 2350.
• « Nouveaux ajustements de l’encadrement de l’épandage des pesticides », note sous CE 26 juillet 2021, Collectif des maires anti-pesticides, AJDA, 2021, p. 2408.
• « L’encadrement juridique de l’utilisation des pesticides : de la réglementation à la concertation. À propos du décret et de l’arrêté du 27 décembre 2019 », Revue juridique de l’environnement, 2021, n° 3, p. 559.
• « Les pesticides, le maire et le juge administratif : un trio inégal », note sous CE 31 décembre 2020, Commune d’Arcueil, AJDA, 2021, p. 754.
• « Le pouvoir de police municipale face à l’ordre républicain », Pouvoirs locaux, 2020, n° 118, p. 13.
• « Le juge administratif face à la réglementation des pesticides », note sous TA Rennes 25 octobre 2019, Préfète d’Ille-et-Vilaine, req. n° 1904029, Pouvoirs locaux, 2019, n° 115, p. 19.
• « Référé-suspension et juge du fond, approche statistique », RDP, 2018, n° 1, p. 141.

Communications :

• « La faute policière : une catégorie juridique construite par la police, pour la police », Colloque : La faute administrative, Université de Perpignan Via Domitia, 15 novembre 2024.
• « Légalité et légitimité : le contrôle policier des mobilisations écologistes », séminaire organisé par le LARSH, Université polytechnique des Hauts-de-France, 19 avril 2024.
• « Le maintien de l'ordre », Collectivités territoriales et manifestations, colloque organisé par le Master 2 MPT, Rennes 2, 4 avril 2024.
• « Les collectivités territoriales, l’aménagement du territoire et la crise sanitaire : permanence du modernisme autoritaire », Collectivités territoriales et Covid-19, Séminaire organisé par Emmanuel GUISELIN et Clément ROUILLIER, 3 octobre 2023, Université Rennes 2.
• « La répression du militantisme environnemental en Bretagne », Les grands contentieux environnementaux en Bretagne, Colloque organisé par Cyprien DAGNICOURT, Jacques PETIT et Sarah PHILIBERT, 13-14 juin 2023, Université Rennes 1 (publication à paraître).
• « Les collectivités territoriales et l'aménagement du territoire : quelles spécificités ? », in Arnaud DURANTHON (dir.), Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, Actes du colloque de l’Association française de droit des collectivités locales, septembre 2021, L'Harmattan, 2023, p. 307-327.
• « L’impact du numérique sur les juridictions et le contentieux », Le numérique dans tous ses droits. Legal perspectives on Digital Activities, Séminaire organisé par Valère N’DIOR, Université de Bretagne Occidentale, 16 avril 2021.
• « L’assemblée délibérante intercommunale et la démocratie locale : à la croisée des représentations », in Jean‑François BRISSON (dir.), L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, Actes du colloque de l’Association française de droit des collectivités locales, L’Harmattan, 2015, pp. 39‑66.
• « La Zone du Dehors : police et normalisation des comportements », in François‑Xavier ROUX DEMARRE, Marie-Charlotte DIZÈS (dir.), Les fictions en droit, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 65-82.

Chapitres d'ouvrages, d'encyclopédies :

• « Suspension ou dissolution de groupements et association (Ordre public) », Répertoire de police administrative, Dalloz, sept. 2024.

Ouvrages :

• Recherches sur l’aléa dans la jurisprudence administrative. Étude du raisonnement juridique, Mare et Martin, coll. "Bibliothèque des thèses", 2022, 844 p.
• L’intérêt communautaire des établissements publics de coopération intercommunale, L’Harmattan, 2014, 271 p.