Catherine Malecki

Ouvrages individuels

. - Corporate Social Responsibility. Perspectives for Sustainable Corporate Governance, Edward Edgard, Mars 2018, https://www.e-elgar.com/shop/gbp/corporate-social-responsibility-978178…; Compte rendu par Jacob Dahl Rendtorff, (2018) "Review of Catherine Malecki: Corporate Social Responsibility. Perspectives for Sustainable Corporate Governance", Society and Business Review, Vol. 13 Issue: 2, pp.238-240, https://doi-org.proxy.scd.u-psud.fr/10.1108/SBR-07-2018-126

. - Responsabilité sociale des entreprises, Perspectives de la gouvernance d'entreprise durable, Lextenso, collection droit des affaires, 2014 (nombre de pages, total : 484); Compte rendu par Ronan Raffray, RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2017, pp.246.

. - L’exception d’inexécution, Thèse publiée à la L.G.D.J., Collection Droit privé, Tome 321, 1999, Préf. Jacques Ghestin, nombre de pages (total) : 576.

 Articles en français

. - Ne pas nuire de manière significative, Climat et finance durable dans la politique de l'Union européenne, Palimpseste n°9 printemps-été 2023, pp. 11-13

https://nouvelles.univ-rennes2.fr/system/files/UHB/palimpseste_9-web.pdf

. – Transposition de la directive RSE : un nouveau cadre de publications extra-financières pour les grandes entreprises, BJS octobre 2017 pp. 632-640.

. - Devoir de vigilance des sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : est-ce bien raisonnable ? BJS mai 2017, n° 116j8, p. 298

. – Rapport sur rapport ne vaut ? Ou comment simplifier l’information sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques, Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires, supplément au JCP éd. E., n°13, 31 mars 2016, 2016, p. 32-35, (nombre de pages : 4).

. - Les contraintes du changement climatique ou le « Green New Deal » de la RSE, Journal spécial des sociétés, n°135 novembre 2015, p. 14-17.

. - Changement climatique : un Green Bond Market à construire, Revue Internationale de la compliance et de l’éthique des affaires, n°27, 2 juillet 2015, pp. 28-30.

. - La RSE : une norme singulière et plurielle, RDBF, mai-juin 2015, pp. 100-104.

. - Publication de la directive RSE ou comment faire confiance à la gouvernance d’entreprise durable, Bulletin Joly Sociétés, Décembre 2014, p. 732 à 739.

. - L’irrésistible montée en puissance de la RSE : les impulsions européennes et françaises de l’année 2013, Bulletin Joly Sociétés, Septembre 2013, p. 594-603.

. - Le décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif  « aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale » : le point de départ du reporting extra-financier, Bulletin Joly Sociétés, Juillet-Août 2012, § 305, p. 590-599.

. - L’article 12 de la loi Warsmann II ou le reporting extra-financier « extra » allégé !, BJS, mai 2012, §226, p. 411 et s., nombre de pages : 3.

. - La directive sur les gestionnaires de fonds d’investissements alternatifs : chronique d’une réglementation annoncée, JCP éd. E, n°15, 1310 et s., p. 21 à 27, nombre de pages : 7.

. - Le premier regard de l’AMF sur la pratique du Code de gouvernement d’entreprise de MiddleNext, Bull. Joly Bourse, Mars 2011, § 86, p. 197, nombre de pages : 5.

. – Les recommandations de l’AMF sur l’information publiée par les sociétés cotées en matière de responsabilité sociale et environnementale, JCP ed. E, 2010, 2140, nombre de pages : 6.

. - Le Grenelle II : l’invitation à repenser la gouvernance d’entreprise, Journal des Sociétés, septembre 2010, n°79, p. 59 et s.

. - L’investissement socialement responsable : un « must have » de la RSE, Journal des Sociétés, n°69, octobre 2009, p. 41 et s., nombre de pages : 6.

. - La recommandation du 30 avril 2009 sur le régime de rémunération des administrateurs des sociétés cotées, Journal des Sociétés, Juillet 2009, n°67 ; p. 44 à 47, nombre de pages : 4.

. – Le « régime minceur » des bonus, stock options et parachutes dorés, Journal des Sociétés, avril 2009, n°64, p. 58 et s.; nombre de pages : 3.

. - La proposition de règlement du Parlement européen et du conseil sur les agences de notation (ou les vertus de la régulation financière ?), JCP éd. E, 16 avril 2009, n°16-17, 1398 ; nombre de pages : 6.

. - Les dirigeants de la société civile aujourd’hui : quelles responsabilités ?, Bull. Joly Sociétés, numéro spécial, La société civile aujourd’hui : quel intérêt ?, décembre 2008, § 225, p. 1065 et s. : nombre de pages : 7.

. - De quelques difficultés de l’article 17 de la loi du 21 août 2007 relatif à l’encadrement des rémunérations différées des dirigeants des sociétés cotées, Journal des Sociétés, décembre 2007, n°49, p. 35 et s. ; nombre de pages : 4.

. – L’actionnaire sans frontières et la directive 2007/36/CE du 11 juillet 2007 concernant l’exercice de certains droits des actionnaires des sociétés cotées, Bull. Joly Sociétés, Août-Septembre 2007, § 266, p. 928, nombre de pages : 12.

. – La gouvernance éclairée, Lamy Droit des Affaires, supplément au numéro 18, juillet 2007, nombre de pages : 4.

. - Le nouveau souffle de l’actionnariat salarié dans la loi du 30 décembre 2006, D. 2007, Chron. p. 524, nombre de pages : 6.

. - Attribution d’actions de préférence aux dirigeants, Bull. Joly Sociétés, Novembre 2006, §269, p. 1276, nombre de pages : 12.

. - Conjoints, pacsés : que reste-t-il de leurs différences après la loi n°2006-728 du 23 juin 2006 ?, JCP éd. E, 2006, 2409 ; JCP éd. N, 2006, 1332, nombre de pages : 5.

. - La loi du 31 mars 2006 relative aux OPA et l’information des actionnaires et des salariés, D. 2006, Cah. Droit des Affaires, p. 2314, nombre de pages : 5.

. - La loi Breton et les rémunérations des dirigeants sociaux : le long chemin vers la transparence, Bull. Joly Sociétés, novembre 2005, § 263, p. 1169, nombre de pages :16.

. - La loi du 2 août 2005 en faveur des PME et les bons offices de la location d’actions  et de parts sociales, D. 2005, Cah. Droit des Affaires, p. 2382, nombre de pages : 10.

. - L’Etat actionnaire et la gouvernance des entreprises publiques, D. 2005, Cah. Droit des Affaires, p. 1028, nombre de pages : 6.

. - L’apporteur en savoir-faire : du mal aimé au bien aimé, Bull. Joly Sociétés, octobre 2004, § 263, p. 1169, nombre de pages : 16.

. - Le remaniement du régime des clauses d’agrément par l’ordonnance n°2004-604 du 24 juin 2004, D. 2004, Cah. Droit des affaires, 2004, p. 2775, nombre de pages : 7.

. - Le nouveau visage de la SA non cotée : une lente mutation vers une société d’actionnaires, Répertoire Dalloz droit des sociétés, Cahiers de l’actualité, 2004/2, nombre de pages : 5.

. - Prévenir ou guérir ? : Remarques sur les propositions des rapports AFEP/ANSA/MEDEF et CCIP relatives à la prévention des conflits d’intérêts, D. 2004, Cah. Droit des affaires, p. 4, nombre de pages : 5.

. - La loi pour l’initiative économique et l’insaisissabilité de la résidence principale de l’entrepreneur individuel, D. 2003, Cah. Droit des Affaires, 2003, p. 1220, nombre de pages : 8.

. - Les retouches apportées au régime des conventions par le projet de loi de sécurité financière, D. 2003, Cah. Droit des Affaires, p. 1350, nombre de pages : 5.

. - Informations sociales et environnementales : de nouvelles responsabilités pour les sociétés cotées ?, D. 2003, Cah. droit des Affaires, p. 818, nombre de pages : 6.

. - Loi NRE : vers une réforme de quelques singularités relatives au cumul des mandats, LPA, 2002, n°205, p. 3, nombre de pages : 9.

. - Cumul de mandats : la réforme de la loi NRE, D. 2002, Cah. droit des Affaires, p. 3066, nombre de pages : 5.

. - René Cassin, les droits de l’homme et le XXIème siècle commençant, Revue de la recherche juridique, de prospective juridique de l’Université d’Aix-Marseille, 2002/2, p. 1064 nombre de pages : 17.

. - La loi de modernisation sociale et la nouvelle donne de la participation des salariés à la gestion de l’entreprise, J.C.P. éd. Entreprise 2002, 915, nombre de pages : 9.

. - Application de la loi sur les nouvelles régulations économiques dans le temps et révocation des directeurs généraux délégués, Bull. Joly Sociétés, mars 2002, nombre de pages :18 ; version synthétisée parue au D. 2002, Cah. Droit des Affaires, p. 880.

. - Regards sur le formalisme cambiaire à l'heure de la signature électronique, JCP E 2000, p. 2037.

. - Le PACS et le droit des sociétés, Rev. soc., 2000, n° 4, p. 653 et s., nombre de pages : 28.

. - Les dirigeants des filiales, Rev. soc., 2000, n° 3, p. 453 et s., nombre de pages :37.

. - L’erreur sur la personne en droit anglais et français des contrats : de l’influence déterminante de Pothier sur la Common Law, (Institut belge de Droit comparé) Revue de Droit International et de Droit comparé, 1995, p. 347 et s., nombre de pages : 37.

Articles en anglais

. - Malecki C., The EU taxonomy regulation : a key step for sustainable finance, in Investment Management, Stewardship and Sustainability : Transformation and Challenges in Law and Regulation, edited by Iris H Y Chiu and Hans-Christoph Hirst, Hart Publishing, pp. 165-181, 2023, https://www.bloomsburycollections.com/book/investment-management-stewar…

. - Malecki C., The Ripple effect of EU Disclosures Regulation in Financial Services Sector, BOHR International Journal of Business Ethics and Corporate Governance 2022, Vol. 1, No. 1, pp. 71-77

https://www.bohrpub.com/article/BIJBECG_20221110.pdf

. - Malecki C., The EU Taxonomy Regulation : giving a good name to sustainable investment, 26 (4) Env Liability, 149, pp. 149-156 (2021), https://www.lawtext.com/publication/environmental-liability-law-policy-…

. - Malecki C., Sustainable Finance, Climate Finance: the French and European Impetus for Sustainable Growth, Global CSR Pratices, Editor Samuel O Idowu and Mary I Idowu, Springer, 2021, pp.121-146, https://www.springer.com/gp/book/9783030683856

. - Malecki C. The French PACTE Law or Two-Speed Corporate Social Responsibility (CSR). In: Rendtorff J. (eds) Handbook of Business Legitimacy. Springer, Cham, 2020, (pp. 539-552), nombre de pages : 13.

https://link.springer.com/referencework/10.1007%2F978-3-030-14622-1

. -  Malecki C., Climate finance : a Herculean task for the climate transition (2020)25(6) Env. Liability pp. 296-306, nombre de pages: 10, https://www.lawtext.com/publication/environmental-liability-law-policy-…

. - Malecki C., French implementation of the EU CSR Directive: sustainable corporate governance has begun,  Law and Financial Markets Review, 2018, Vol 12, No. 2, 86-92, nombre de pages : 6, DOI: 10.1080/17521440.2018.1467816

. - Malecki C., Public opinion, Risk to reputation : the essentials to societal corporate governance ?, Journal of Gouvernance and Regulation, Volume 1, Issued 4, 2012, p. 176-188.http://virtusinterpress.org/PUBLIC-OPINION-RISK-TO-REPUTATION.html

. - Malecki C., Magnier V., SRI, shareholder activism and corporate governance: an efficient triptych?, Law and Financial Markets Review, September 2011, pp. 1-10

 Articles parus dans des ouvrages collectifs

. - La loi PACTE ou une RSE à deux vitesses, in Rencontres multicolores autour du Droit, Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila, aux PU Toulouse 1 Capitole, avril  2021, pp. 233-246.

. - L'ambition climatique européenne pour la finance durable, in Mélanges en l'honneur d'Alain Couret, Un juriste pluriel, Ed Francis Lefebvre et Dalloz, 2020, pp. 757-770.

. – L’essence du code Afep/Medef : Code suiveur ou Code précurseur ?, in Mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre, Autour du droit bancaire et financier et au-delà, Joly Lextenso éditions, 2017, pp. 291-302.

. - -2C° ou les beaux jours de la finance climatique, in Droit de la Finance alternative, sous la direction de Jean-Marc Moulin, Bruylant, Economie sociale et solidaire, 2017, pp. 251-267.

. Participation à la chronique de Finance alternative sous la direction du professeur Jean-Marc Moulin, RDBF mai 2013 ; RDBF janv. Fev. 2015 pp. 92-95.

. - Opinion publique et gouvernance d’entreprise : un couple inséparable pour le meilleur et pour le pire, in Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Germain, LexisNexis, LGDJ Lextenso éditions, 2015, pp. 241-257.

. – Les sanctions des sociétés cotées : quelles spécificités ? Quelle efficacité ?, sous la direction de Arnaud Reygrobellet et Nathalie Huet, LexisNexis 2010, pp. 369-392.

. – L’investissement socialement responsable : quelques remarques sur une valeur montante de la gouvernance d’entreprise « verte », in La gouvernance des sociétés cotées face à la crise – De la crise financière à une crise de confiance, sous la direction du professeur Véronique Magnier, professeur à l’Université de Paris Sud (Paris XI),  juin 2010, aux éditions LGDJ, collection Droit des affaires, dirigée par Christophe Jamin et Jean-Michel Darrois ; p. 263 à 278 ; nombre de pages : 15.

. – Hedge funds : l’Europe financière en marche ?, in Les Défis actuels du droit financier, (The Current Challenges of Financial Law), éditions Joly en juin 2010, et coordonnées par Sorbonne Finance, Université Paris I-Panthéon-Sorbonne ; p. 307 à 323 nombre de pages :16 ; co-rédaction du Propos liminaire de l’ouvrage avec Alain Couret, Professeur à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne, codirecteur de Sorbonne Finance.

. – L’investissement socialement responsable : quelles problématiques nouvelles ?, RLDA juillet 2009, n° 40, p. 61 et s.; in rubrique Développement durable et droit des Affaires, dirigée par M.-P. Blin-Franchomme (4 pages).

. - Responsabilité environnementale : les nouveaux enjeux de la gouvernance d’entreprise, in « Responsabilité environnementale : Prévention, imputation, réparation », éditions Dalloz 2009, sous la direction de C. Cans, Préf. G. Viney, p. 381 à 393 ; nombre de pages : 12.

. - La régulation des conflits d’intérêts : les impulsions européennes, Journal des Sociétés, Février 2009 n°62, p. 37, nombre de pages : 7 ; en collaboration avec le professeur Véronique Magnier, professeur à l’Université Paris Sud (Paris XI).

. - La Doctrine et le Code de commerce : entre émancipation et reconnaissance, in ouvrage collectif, D’un Code à l’autre : le droit commercial en mouvement, sous la direction du professeur Paul Le Cannu, professeur à l’Université Paris I-Panthéon-Sorbonne, LGDJ, Bibliothèque de l’Institut André Tunc, parution octobre 2008, Tome 17, p. 63 et s., nombre de pages : 16.

. - Les rémunérations des dirigeants dans les groupes de sociétés après la loi TEPA, Bull. Joly Sociétés juin 2008, § 115, p. 525, nombre de pages : 7 ; en collaboration avec le professeur Yann Paclot, professeur à l’Université Paris Sud (Paris XI).

. - Le nouveau régime des rémunérations, indemnités et avantages des dirigeants des sociétés cotées, D. 2007, Chron. p. 2481, nombre de pages : 9, en collaboration avec le professeur Yann Paclot, professeur à l’Université Paris Sud (Paris XI).

. - Pour une protection rapprochée de l’incapable majeur en droit des sociétés in Mélanges en l’honneur de Bernard Bouloc, Les droits et le droit, Dalloz 2006, p. 695 et s., nombre de pages : 24.

. - Location d’actions et de parts sociales, in Ingénierie financière, fiscale et juridique, sous la direction de Philippe Raimbourg et Martine Boizard, Dalloz Action, 2006/2007, §62, p. 872, nombre de pages : 21, en collaboration avec Xavier Delpech, chef de rubrique « Contrats d’affaires » aux éditions Dalloz.

. - L’exception d’inexécution, in Lamy Droit de l’exécution forcée – paru en janvier 2006, sous la direction scientifique de Pierre Crocq et Claude Brenner, Etude n°235, nombre de pages : 15.

. - Le bordereau Dailly à l’épreuve des procédures collectives, in Mélanges en l’honneur de Yves Guyon, Aspects actuels de droit des affaires, éditions Dalloz, 2003, p. 767 et s., nombre de pages : 29.

 Direction scientifique de dossiers/coordination scientifique d'ouvrages

. - Coordination avec Marie-Christine Sordino, Christine Lebel, Marie Rakotovahiny, Karine Rodriguez des Mélanges en l'honneur de Deen Gibirila, Publication en juin 2021 aux PU de Toulouse 1 Capitole, "Rencontres multicolores autour du Droit".

- Coordination scientifique avec le professeur Alain Couret de l’ouvrage collectif Les défis actuels du droit financier, organisé par le CRDF (Centre de recherche en droit financier) devenu Sorbonne Finance, Université Paris I-Panthéon-Sorbonne dirigé par les professeurs Alain Couret et Hervé Le Nabasque, juin 2010 chez Joly éditions.

. - Dossiers consacrés à la RSE parus au Journal Spécial des Sociétés :  n°69 novembre 2009 (6 contributeurs) - n°135 novembre 2015  (8 contributeurs)

 Points de vue/Eclairages

. - L’énergie sera positive, la croissance sera verte, la gouvernance d’entreprise sera participative, BJS décembre 2015, Eclairage, 114h8, p. 616.

. - Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : la France peut-elle faire cavalier seul ?, BJS avril 2015, Eclairage, p. 1.

. - La norme « DDL RSE » (NEP 9090), le commissaire aux comptes et la RSE, Bulletin Joly Sociétés, avril 2014, Eclairage, p. 210, nombre de pages : 2.

. - « Des chiffres et des lettres… de noblesse du reporting non financier », Bulletin Joly Sociétés, Décembre 2013, n°12, Eclairage, 110z9, p. 780, nombre de pages : 2.

. - “Structure de gouvernance de l’entreprise : critères de décisions” les 16 bonnes pratiques de l’IFA, BJS, Avril 2013, n° 4, Eclairage, p. 242,  nombre de pages : 3.

. - La  synthèse des réponses du Livre Vert « Le cadre de la gouvernance  d’entreprise dans l’UE » : la soft law et la self-regulation plébiscitées, BJS,  n°2, février 2012, Eclairage, p. 94, nombre de pages : 2.

. - La future réglementation des hedge funds : l’Europe financière doit-elle passer à la vitesse supérieure ?, Eclairage, Bull. Joly Bourse, n°2, mars-avril 2010, p. 86; nombre de pages : 2.

. - Le PACS et le droit des sociétés, dix ans après, Bull. Joly Sociétés, septembre 2009, p. 726, nombre de pages : 2.

. - Régulation financière : les codes d’entreprise feront-ils grise mine ?, D. 2009, p. 1095, nombre de pages : 2.

. - Pour que gouvernance d’entreprise écologique rime avec éthique, D. 2008, p. 1774, nombre de pages : 2.

. - Gouvernance d’entreprise, féminité, égalité, D. 2006, Cah. Droit des Affaires, Point de vue, p. 1034, nombre de pages : 2.

. - L’administrateur indépendant : un acteur incontournable de la gouvernance d’entreprise ?, Actes pratiques et ingénierie financière – Idée nouvelle – novembre-décembre 2004, nombre de pages : 2.

. - Epargne salariale : les ambiguïtés du seuil de 3% du capital social, D. 2004, Cah. Droit des Affaires, Point de vue, p. 482, nombre de pages : 1.

. - Cumul des mandats sociaux et cumul des dérogations : quel décompte ?, D. 2002, Cah. Droit des Affaires, Point de vue, p. 3194, nombre de pages : 1.

Communications, colloques, conférences en France

. - Participation au colloque organisé par le professeur Nicolas Binctin et l'Institut Stanislas de Boufflers, "Développement durable et propriété intellectuelle", Auditorium de la Maison des Avocats de Paris, le 8 décembre 2022, sur le thème "RSE et PI", https://www.avocatparis.org/sites/bdp/files/2022-11/Confe%CC%81rence%20…

 . - Participation au colloque organisé par le professeur Ali Ait-Abdelmalek, le 25 novembre 2022 à Rennes 2, "Ecologie Scientifique et écologisme politique", Regards croisés sur l'environnement et le climat, sur le thème "Environnement et droit: perspective d'avenir incontournables"

.-  Participation à la Journée de la recherche de l'Université Rennes 2 le 24 juin 2022, sur le thème de la finance climatique, avec Mme Basak Basoglu, Piri Reiss University (Istambul) https://www.univ-rennes2.fr/article/retour-sur-journee-recherche-2022

. - Participation au séminaire organisé par Gautier Bourdeaux, à  l'Université Paris V Descartes, le 31 mars 2022, "Le droit des affaires post crise, le droit des sociétés en évolution".

. - Participation au colloque "Les risques climatiques à l'épreuve du droit", le 17 mars 2022, Université Paris I Panthéon Sorbonne, Amphithéâtre Liard, la Sorbonne, Paris, sur le thème "Le risque financier, nouvelle manifestation du risque climatique", Actes à paraître en 2023, Les risques climatiques à l'épreuve du droit (Mare et Martin, sous la dir. de M. Torre Schaub, A. Stevignon et B. Lormeteau)

. - Participation au colloque "De la NRE à la RSE", Lyon 2, le 30 septembre 2021, https://droit.univ-lyon2.fr/faculte/vie-de-la-faculte/actualites/de-la-… sur le thème "L'information non financière", actes à paraître à la RLDA novembre 2021

. - Participation au colloque UBIDEM ENS Rennes le 12 mars 2020 "Crise environnementale et marchés financiers : la singularité européenne"; https://univ-droit.fr/actualites-de-la-recherche/manifestations/34569-c…

. - Participation en tant que modérateur aux 4eme Rencontres climat et finance durable Option Finance 4ème édition , Thème : Transition énergétique des pays émergents : quelles opportunités pour la dette verte ? Salons de l'Hôtel des Arts & Métiers, Paris. https://www.optionfinance.fr/services/evenements/les-rencontres-climat-…

. - Participation avec Emmanuel Guiselin, Pr Droit public Rennes 2 à l'atelier du Liris le 28 novembre 2028 "Opinon Réputation ou les enjeux des rémunérations des dirigeants d'entreprise"

https://univ-droit.fr/actualites-de-la-recherche/manifestations/33611-o…

. - Participation au colloque organisé par la CCIP, Loi Pacte, quelles opportunités pour les entreprises françaises ?, le 29 mars 2019, au Tribunal de commerce de Paris, sur le thème "Droit des sociétés, financement et gouvernance des entreprises", http://www.cci-paris-idf.fr/sites/default/files/etudes/pdf/documents/pr…

. - Participation au colloque sur "L'entreprise élargie ; contribution de la RSE à la construction d'un concept", Université de Haute Alsace (Mulhouse), 25 octobre 2018, Propos conclusifs, http://www.uha.fr/evenement/colloque-lentreprise-elargie-contribution-d…, actes parus éditions Mare & Martin, L'entreprise élargie et son droit, 2020, pp. 197-205, nombre de pages: 8.

. – Intervention à la table ronde en qualité de modérateur au Congrès Européen sur l'Ethique à l’OCDE de Paris 29 et 30 mars 2018, sur le thème de « Partage de la valeur/des valeurs de l’entreprise : comment créer un cadre de confiance associant les parties prenantes à l’activité de l’entreprise », https://univ-droit.fr/actualites-de-la-recherche/manifestations/26137-c…

. - Participation au cycle de conférences sur la RSE à la Cour de Cassation sur le thème « Informations sociales, environnementales et de gouvernance »  14 décembre 2017, https://www.courdecassation.fr/venements_23/colloques_4/2017_7941/infor…

. - Conférence à l’Université de Corte, Pascal Paoli, 22 septembre 2017 https://ricerca.universita.corsica/plugins/actu/actu-front.php?id=3205 La RSE et la gouvernance d’entreprise durable.

. - Participation au colloque organisé par le professeur Ronan Raffray, Institut des sciences de la vigne et du vin, Bordeaux, 28 avril 2017, L’éthique et le vin : le droit comme levier d’une nouvelle qualité ? sur le thème « L’approche du juriste : la gouvernance durable », La gouvernance d’entreprise durable, l’éthique et le vin , actes parus dans Droit & Patrimoine, n°281, juin 2018, p. 27-29.

. - Participation au colloque organisé par le professeur Renaud Mortier, L’impact de l’ordonnance du 10 février 2016 sur les contrats d’affaires, à l’Université de Rennes 1, le 10 février 2017 sur le thème « Les incidences de la réforme sur les cessions de droits sociaux », actes parus in Les incidences de la réforme du droit des contrats sur les contrats d’affaires, sous la direction de Renaud Mortier, in Dalloz Thèmes & Commentaires, 2017, pp.121-137.

. - Participation au colloque de l’Association Droit & Affaires, La responsabilité des sociétés et de leurs dirigeants, Sénat, Paris, 7 mai 2015 sur le thème « La règle Report or explain : le fer de lance d’une smart law inédite pour une RSE efficiente », actes parus in Revue Droit & Affaires, (Business & Law Review), 12^ème édition, 2015, pp. 211-132. 

. - Participation aux troisièmes Confluences pénales de l’Ouest, 31 mars 2015, Centre des Congrès d’Angers, table ronde sur le thème de « L’entreprise responsable ».

. - Participation à une table ronde sur la RSE avec Me Jean-Philippe Robe, au Cercle Montesquieu, Commission Gouvernance et Ethique, 16 mars 2015, http://www.cercle-montesquieu.fr/gene/main.php?base=101&id=MTU5&id_agenda=159&langue=fr

. - Participation aux « Ateliers de l’IDEP » sur le thème « La directive RSE ou comment faire confiance à la gouvernance d’entreprise durable », le 11 décembre 2014, en présence d’un Grand Témoin, Me Julie Ferrari, Cabinet Vigo, Paris.

. - Participation à la conférence organisée par les professeurs Jean-Marc Moulin et Bruno Dondero, amphithéâtre Thomson Reuters Transactive, Paris, le 25 septembre 2014, « Premier bilan d’application du code AFEP-MEDEF 2013 ».

. - Participation à la Conférence-débat organisée par le professeur Yann Paclot à la Maison du Barreau de Paris, le 18 septembre 2014, « La révision du Code AFEP MEDEF de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées de juin 2013 : une dernière chance pour l’autorégulation ? », animation d’une table ronde, programme accessible  http://www.jeantet.fr/public/file/Colloque%20Code%20AFEP%20MEDEF%20web.pdf

. – Organisation et participation (propos conclusifs) d’un colloque sur la RSE le 18 juin 2014 avec Thomson Transactive sur le thème « Responsabilité sociale des entreprises : questions de gouvernance d’entreprise durable ».

http://document.transactive.fr/colloques/20140618/colloque_20140618_std.htm

. - Participation à l’Académie d’Eté de la Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud, Les Codes Ethiques : un nouveau défi pour l’entreprise, 30 juin et 1^er juillet 2014, Paris La Défense, sur le thème « Codes d’éthique, la marche à suivre », actes parus aux Cahiers de Droit de l’Entreprise, n°4, juillet-août 2014, Les codes d’Ethique, Prémices d’une gouvernance d’entreprise multinationale, Table ronde, p. 9 et s.

. - Participation aux « Rencontres du droit économique de l’environnement » sous la direction scientifique de Virginie Mercier et de Thierry Granier, 18 octobre 2013, à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence « L’investissement socialement responsable : quelle crédibilité ? », sur le thème « Une définition à géométrie variable », actes parus in Bulletin Joly Bourse, septembre 2014, pp. 420-427.

. - Participation à l’Académie d’Eté « Dialogue autour du rapport entre gouvernance d’entreprise & Gouvernance écologique » 2 juillet 2013, Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud, sur le thème : « L’ISR : la voie possible d’un activisme actionnarial ? ».

. - Participation au cycle de séminaires : « Les nouveaux déterminants de la finance », Les nouveaux développements de l’investissement socialement responsable, Coordination G. Bourdeaux, Ph. Didier, N. Mathey, CEDAG (directeur D. Legeais), Université Paris Descartes, le 23 mai 2013.

. - Participation au Pôle des Sociétés « Gouvernance et sociétés : convergences européennes » le 30 mars 2012 présidés par Bruno Dondero et Bernard Saintourens dans le cadre de TEE, Trans Europe Expert, à la Chambre de commerce de Paris sur le thème : “Présentation des résultats de la consultation de la Commission européenne sur le Livre Vert du 5 avril 2011″.

. - Participation au colloque « Développement durable et entreprise », le 23 février 2012 à l’Université Paris Sud (Paris XI) sous la direction de L. Fontbaustier et V. Magnier, sur le thème « La transparence environnementale à la charge des sociétés », in Etudes et Commentaires, Dalloz.

. - Participation au Pôle de Droit financier présidé par le professeur Luc Grynbaum, le 1^er avril 2011 dans le cadre de TEE, Trans Europe Expert, à la Chambre de commerce de Paris (Hedge Funds et Responsabilité sociale des entreprises).

. - Participation au colloque « Action de groupe des investisseurs : une ardente nécessité », le 31 mars 2011 au Sénat à Paris, organisé par l’IDEP (Institut Droit & Patrimoine, Faculté Jean Monnet, Université Paris XI) sur le thème « Les contributions du Sénat à une action de groupe « à la française », Journal des Sociétés, Juillet 2011, n°89, pp. 40-43.

. - Participation au colloque organisé par le professeur François-Guy Trébulle, sur la Responsabilité Sociale de l’Entreprise, le 18 mars 2010 à l’Université Paris Descartes, sur le thème RSE et droit des affaires, actes parus in ouvrage collectif « Responsabilité sociale des entreprises, Regards croisés Droit et Gestion », sous la direction de Fr.-G. Trébulle et O. Uzan, éd. Economica, Etudes juridiques, Tome 42, 2011, article intitulé « Quelques rencontres de la RSE et du droit des affaires sous des jours heureux et sous des jours ombrageux », pp. 261-274, nombre de pages : 14.

. - Participation au colloque organisé par l’EJERIDD, Centre de droit des Affaires, Université Toulouse I Capitole à Toulouse, les 21 et 22 janvier 2010, Image(s) Environnement, sur le thème suivant : Une notion d’avenir en droit des sociétés, la réputation de l’entreprise.

. - Participation au colloque « L’apport en société dans tous ses états », Propos conclusifs, organisé le 17 novembre 2009 à la Maison du Barreau de Paris par le Master 2 Juriste d’affaires de la Faculté Jean Monnet Université Paris Sud XI et les éditions Joly, Actes parus in numéro thématique Bull. Joly Sociétés, décembre 2009,  §241 p. 1207  à 1212.

. - Participation à une conférence organisée par le Master 2 Gestion des Organisations de la Faculté Jean Monnet, dans le cadre du « Forum Achats », le 14 mai 2009 sur le thème suivant « La Loi LME et la nouvelle Autorité de la Concurrence : enjeux et perspectives », actes parus aux LPA n°187 du 18 septembre 2009.

. - Participation au colloque organisé par le CREDA à la CCIP de Paris le 12 mai 2009, « La gouvernance dans les sociétés anonymes, un bouclier pour les dirigeants ? », animation d’une Table ronde, sur le thème « Quelles préventions ? Quelles couvertures du risque ?, actes parus à la Revue Lamy droit des Affaires, juillet 2009.

. - Intervention à la conférence-débat « Indépendance, impartialité et conflits d’intérêts en droit financier » organisée par Alain Couret, professeur à l’Université Paris I–Panthéon-Sorbonne,  Yann Paclot, professeur à l’Université Paris Sud XI et le Journal des Sociétés, le 3 février 2009 à la Maison du Barreau de Paris, sur le thème « La régulation des conflits d’intérêts : les impulsions européennes » en collaboration avec le professeur Véronique Magnier, professeur à l’Université Paris Sud XI, actes parus au Journal des Sociétés, février 2009, n°62, p. 37 et s., nombre de pages : 7.

. - Intervention intitulée « Les dirigeants de la société civile aujourd’hui : quelles responsabilités ? » au colloque organisé par l’Université de Pau et des Pays de l’Adour le 5 décembre 2008, sur le thème : « La société civile aujourd’hui : quel intérêt ? », Bull. Joly Sociétés, numéro spécial, décembre 2008, § 225, p. 1065 et s.: nombre de pages : 7.

. - Intervention sur le thème « Responsabilité environnementale : les nouveaux enjeux de la gouvernance d’entreprise » au colloque organisé par le CDRRUM (Centre du droit de la Responsabilité et des Risques) de l’Université du Maine, l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe, IODE UMR CNRS 6262 de l’Université Rennes I et la Société Française pour le Droit de l’Environnement le 28 novembre 2008,  actes parus aux éditions Dalloz en juin 2009, sous la direction de C. Cans, Préf. G. Viney.

. - Intervention sur le thème « Rémunération, performance, gouvernance d’entreprise » organisé par l’IFA (Institut Français des Administrateurs) à la CCIP (Chambre de commerce et d’industrie de Paris), le 5 février 2008 avec Jean-François Lepetit (ancien président de la COB) et Dominique de la Garanderie, avocate au Barreau de Paris, ancien Bâtonnier du Barreau de Paris.

. - Intervention au colloque organisé avec le professeur Yann Paclot et le Journal des Sociétés sur les « Rémunérations des dirigeants des sociétés cotées » à la Maison du Barreau de Paris, le 23 octobre 2007, sur le thème des « Parachutes dorés, des parachutes plombés ? », Actes parus au Journal des Sociétés, décembre 2007, n°49, p. 35 et s.

. - Intervention au colloque sur les « Privatisations » organisé par les étudiants de 2^ème année du Magistère de Droit des Activités Economiques de Paris I le 9 mai 2007, amphithéâtre Liard à la Sorbonne, sur le thème suivant : « Evaluation des entreprises mises sur le marché, instruments financiers ».

. - Intervention intitulée « La gouvernance éclairée » prononcée lors du colloque sur les quarante ans de la société anonyme à Directoire, organisé avec le CREDA et le CNB, à la Maison du Barreau de Paris le 15 novembre 2006 ; actes parus dans un numéro spécial de la revue Lamy Droit des affaires juillet 2007, p. 21 et s. 

. - Intervention intitulée « L’Etat-actionnaire : l’exemple atypique d’un grand actionnaire », prononcée lors du colloque « La gouvernance d’entreprise : entre réalités et faux-semblants », organisé en collaboration avec le CREDA et le CNB à la Maison du Barreau de Paris le 21 avril 2005, actes publiés au JCP éd. E, Cahier de droit de l’entreprise, numéro spécial 44-45, 3 novembre 2005.

Conférences, communications à l'étranger

. - Participation au colloque international organisé par Gautier Bourdeaux Université Paris Cité et  Georges Lekkas, Université Nationale et Capodistrienne d'Athènes, Le droit des affaires post-crise,  à l'Université Nationale et Capodistrienne d'Athènes, 24-26 mai 2023, Athènes, Grèce, sur le thème "The consolidation of Climate Finance"

. - Participation à la 19th Annual Conference, Law and the Environnement 2023, UCC (University College Cork), Irlande, le 20 avril 2023, Environnmental Law as Administrative Governance, sur le thème "The European Roadmap for Resilience Finance : Taking Care of the Planet"  https://www.ucc.ie/en/media/projectsandcentres/lawandtheenvironment/202…

- Participation au Cycle de conférence "RSE : su applicacion por las empresas" organisé par le professeur Juan Bataller, Université de Valence, Faculté de droit, Espagne, sur le thème : "The EU Taxonomy regulation : A Key step for Sustainable Finance", le 18 novembre 2022.

. -  Participation (par visioconférence) à la 8th Global Corporate Governance Institute Conference, Southern University Law Center, Baton Rouge, Louisiane, Etats-Unis, 8-10 juin 2022 sur le thème "The EU Taxonomy Regulation : the future of sustainable finance"

. - Participation (par visioconférence) à la conférence annuelle de l'ERA, Academy of European Law, sur le droit et la finance durable, sur le thème "Corporate Social responsibility : Perspectives for Sustainable Corporate Governance", 26-28 mai 2021.

. - Conférence à  la Peter Allard School of Law, UBC (University of British Columbia), Vancouver, Canada, le 16 octobre 2019, "Sustainable Finance : the French and European Leadership", https://pwias.ubc.ca/node/4135

. - Sur Call for papers, Participation à la 17th FRAP ACRN (Academic Research Network)/Oxford Conference Helsinki, Finlande, 23-25th Septembre 2019, "Sustainable finance: the European and French Roadmap for a Clean Planet"

- Participation à la 17^th Annual Conference The Role of Environmental Law in the Transition to Sustainability Transition to Sustainability,  UCC (University College Cork), Irlande, sur le thème : "Climate finance : a Herculean Taks for Climate Transition", le 11 avril 2019,  https://www.uccconferencing.ie/wp-content/uploads/2019/03/Conference-Programme-2019-.pdf

. - Guest Lecture to MSC & Sustainable Students sur l'invitation du professeur Samuel  O Idowu à la London Metropolitan University, le 13 décembre 2018

. - Participation à une Roundtable sur la Sustainable Finance, UCL(University College London), Angleterre, 8 novembre 2018, https://www.ucl.ac.uk/laws/events/2018/nov/sustainable-finance-roundtab…

. - Sur Call for Papers, Participation à la 7th International Conference on Social Responsibility, Ethics and Sustainable Business ; Conference Theme: Value(s) and Corporate Responsibility in the 21st Century Norwegian Business School, Oslo, Norvège, 12-13 octobre 2018, sur le thème suivant : "The French Implementation of the UE CRS Directive : How to measure Value in Corporate Social Responsibility ?"

. - Participation a l’International Forum on Working Towards Creating a More Sustainable World, le 3 juillet 2018 à la Metropolitan Law School à Londres, Angleterre.

. - Sur Call for Papers, Participation à la 5th International Conference on Corporate Social Responsibility (CSR), Sustainability, Ethics and Governance, 27-29 juin 2018 à Santander (Espagne), sur le thème « Climate Finance : What Way Forward ? European and French Leadership »

. – Conférence sur le thème « French Implementation of the EU CSR Directive », le 24 avril 2018, UCL (University College London), Angleterre, 24 avril 2018.

. – Conférence sur le thème « Corporate Social Responsibility : the French and European Framework for better corporate governance ? », Durham Law School, Angleterre, le 23 janvier 2017.

. - Conférence sur le thème « Corporate Social Responsibility at the crossroads of French and European approaches », dans le cadre du 2015-2015 LCCGE,  Monthly Seminar Series, Birkbeck University, Londres, 27 mai 2016.

. - Participation aux 9^ème Journées internationales de l’AEDBF, 10 octobre 2014, Monaco, Droit bancaire : supranationalité et extraterritorialité, sur le thème « La RSE », actes parus, La RSE : une norme singulière et plurielle, RDBF, mai-juin 2015, pp. 100-104.

. - Participation à la 14th « FRAP » conférence de « Finance, Risk and Accounting Perspectives Conference », Oriel College, Université d’Oxford (Angleterre), 22-24 Septembre 2014, sur le thème « The Future of a European SRI Framework : A Vision o f Realpolitik ».

. - Participation aux « Seminars Series » du « Centre for Business and Practice »,  University of Leeds, School of Law, 9 décembre 2013, sur le thème Executive Pay : the French Dilemna of Corporate governance », http://www.law.leeds.ac.uk/events/2013/executive-remuneration-and-corporate-governance 

. - Participation au colloque sur le thème « Corporate Governance Bundles » les 28-29 septembre 2012 à l’Université de Cambridge (Royaume Uni) à la Cambridge Judge Business School, sur le thème « Public Opinion, Risk to Reputation : the essentials of Societal Corporate Governance ? » http://www.corporategovernance.group.cam.ac.uk/news-events/conference-on-national-governance-bundles/conference-programme/). Contribution accessible : http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=2176226

. - Participation au colloque international « Qui gère le risque environnemental ? La prise en charge juridique du risque en Europe et au Canada », les 29 et 30 septembre 2011, organisée par le CRDP (Centre de recherche en droit public) de la Faculté de droit, Université de Montréal, programme en ligne, sur le thème « La gouvernance d’entreprise environnementale : les enjeux d’une harmonisation européenne », http://www.crdp.umontreal.ca/crdp_comm/Programme-colloque-29-30-09-2011.pdf

. - Participation à une conférence à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, le 28 septembre 2011, sur le thème « L’investissement socialement responsable : perspectives européennes », programme en ligne http://droit-des-affaires.blogspot.com/2011/09/investissement-socialement-responsable.html.

. - Participation au colloque « Spéculation financière : éthique et droit », le 25 mars 2011, organisé par l’Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières et le CDACI (Centre de droit des affaires et du commerce international) dirigé par le professeur Stéphane Rousseau, Titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires à la Faculté de droit, Université de Montréal (Canada) sur le thème « La régulation financière à l’heure européenne : l’exemple des hedge funds »,  le programme en ligne, http://www.cdaci.umontreal.ca/index.php?option=com_content&view=article&id=1375:conference-du-25-mars-2011&catid=114:archives&Itemid=166

. – Participation à la conférence Corporate Governance & Global Financial Crisis sur le thème suivant : SRI, shareholder activism and corporate governance: an efficient trilogy? les 24 et 25 septembre 2010 à la Wharton School à Philadelphie, Pennsylvanie, Etats-Unis, à la suite d’un appel à contribution organisé par cette école, le programme en ligne http://gfc.wharton.upenn.edu/assets/CorporateGovernanceSchedule.pdf, article paru in Law and Financial Markets Review, September 2011, pp. 1-10.

Professeur(e) invité(e)

- Invitation de Mme Basak Basoglu professeure associée de droit civil à la  Piri Reis University, School of Law, Istambul, Turquie, à faire un séjour de recherche (1er juin - 30 juillet 2022) sein du LiRIS EA7481 à l'Université Rennes 2 avec une bourse SSHN (bourse scientifique de haut niveau) de l'ambassade de France en Turquie, cf. interview en ligne, https://international.univ-rennes2.fr/article/research-cooperation-gree…