Clement Rouillier

Publications dans des revues à comité de lecture :

• « Des violences policières aux violences symboliques : brutalités verbales devant le juge administratif », Savoir / Agir 2024 (à paraître).
• « Dissolution d’associations et de collectifs : les limites des pouvoirs gouvernementaux… et du contrôle du juge », note sous CE Sect. 9 nov. 2023, Les Soulèvements de la terre et autres, req. n° 476384 et a. (4 espèces), Revue des droits et libertés fondamentaux, janvier 2024, chron. n° 4.
• « La jurisprudence administrative face aux forces de l’ordre : un processus de légitimation juridique de l’usage de la force », RDP 2023, p. 739-764.
• « L’antifascisme au Conseil d’État », note sous CE ord. 16 mai 2022, Groupe Antifasciste Lyon et Environs, AJDA 2022, p. 2350-2354.
• « Nouveaux ajustements de l’encadrement de l’épandage des pesticides », note sous CE 26 juillet 2021, Collectif des maires anti-pesticides, AJDA 2021, p. 2408-2415.
• « L’encadrement juridique de l’utilisation des pesticides : de la réglementation à la concertation. À propos du décret et de l’arrêté du 27 décembre 2019 », Revue juridique de l’environnement 2021, n° 3, pp. 559-575.
• « Les pesticides, le maire et le juge administratif : un trio inégal », note sous CE 31 décembre 2020, Commune d’Arcueil, AJDA 2021, pp. 754-759.
• « Le pouvoir de police municipale face à l’ordre républicain », Pouvoirs locaux 2020, n° 118, p. 13.
• « Le juge administratif face à la réglementation des pesticides », note sous TA Rennes 25 octobre 2019, Préfète d’Ille-et-Vilaine, req. n° 1904029, Pouvoirs locaux 2019, n° 115, pp. 19-26.
• « Référé-suspension et juge du fond, approche statistique », RDP 2018, n° 1, pp. 141-160.

Interventions à l'occasion de colloques et séminaires :

• « Les collectivités territoriales, l’aménagement du territoire et la crise sanitaire : permanence du modernisme autoritaire », Collectivités territoriales et Covid-19, Séminaire organisé par Emmanuel GUISELIN et Clément ROUILLIER, 3 octobre 2023, Université Rennes 2.
• « La répression du militantisme environnemental en Bretagne », Les grands contentieux environnementaux en Bretagne, Colloque organisé par Cyprien DAGNICOURT, Jacques PETIT et Sarah PHILIBERT, 13-14 juin 2023, Université Rennes 1 (à paraître).
• « Les collectivités territoriales et l'aménagement du territoire : quelles spécificités ? », in Arnaud DURANTHON (dir.), Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, Actes du colloque de l’Association française de droit des collectivités locales, septembre 2021, L'Harmattan, 2023, p. 307-327.
• « L’impact du numérique sur les juridictions et le contentieux », Le numérique dans tous ses droits. Legal perspectives on Digital Activities, Séminaire organisé par Valère N’DIOR, Université de Bretagne Occidentale, 16 avril 2021.
• « L’assemblée délibérante intercommunale et la démocratie locale : à la croisée des représentations », in Jean‑François BRISSON (dir.), L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, Actes du colloque de l’Association française de droit des collectivités locales, L’Harmattan, 2015, pp. 39‑66.
• « La Zone du Dehors : police et normalisation des comportements », in François‑Xavier ROUX DEMARRE, Marie-Charlotte DIZÈS (dir.), Les fictions en droit, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 65-82.

Chapitres d'ouvrages, d'encyclopédies :

• « Suspension ou dissolution de groupements et association (Ordre public) », Répertoire de police administrative, Dalloz, 2023 (à paraître).

Ouvrages :

• Recherches sur l’aléa dans la jurisprudence administrative. Étude du raisonnement juridique, Mare et Martin, coll. "Bibliothèque des thèses", 2022, 844 p.
• L’intérêt communautaire des établissements publics de coopération intercommunale, L’Harmattan, 2014, 271 p.